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Conseil Municipal - 26/11/2015

Point
4

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2014.

L'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs groupements doivent se prononcer sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentants au conseil d'administration des Société d'Economie Mixte Locales et Sociétés Publiques Locales.

Rapporteur :
M. le Maire

Interventions :


M. Jean

M. Lebeau

Mme. Isler Beguin

Mme. Grolet

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