Conseil Municipal du jeudi 30 janvier 2014, 20 dossiers votés à l’unanimité

Lors du Conseil Municipal du jeudi 30 janvier 2014, 20 points étaient inscrits à l’ordre du jour. 20 ont été votés à l’unanimité.

1. Metz, une ville apaisée

La protection de ses habitants et l’amélioration constante de leur qualité de vie sont deux des priorités de la Municipalité. Des actions concrètes sont menées au quotidien, en phase avec les engagements environnementaux européens.

3 dossiers concernant cette thématique ont été votés lors du Conseil Municipal, ils traitent de l’équipement et travaux divers concernant les espaces verts, replantation de vergers sur les côteaux de Devant-les-Ponts et de la ZAC du Sansonnet.

Le programme 2014  des équipements et travaux divers des espaces verts concerne la rénovation des aires de jeux et réfection de terrains multisports dans divers quartiers (410 000 €), l’acquisition de bancs, corbeilles et mobilier de fleurissement (90 000 €), la gestion du patrimoine arboré (15 000 €), le confortement et mise en valeur des cours d’eau (245 000 €), l’amélioration des conditions de travail et entretien de l’outil de travail (101 000 €) et la création, rénovation et mise en accessibilité PMR des espaces verts dans les quartiers (290 000 €).

Dans le cadre de la remise en valeur du coteau dominant le Chemin sous les Vignes, deux anciens vergers appartenant à la Ville de Metz, d’une superficie totale de 2227 m², ont été défrichés courant 2013, dans le but d’y réimplanter des arbres fruitiers et d’y développer diverses animations à destination des enfants et des habitants du quartier.

Un contact a été noué dans ce but avec l’association « Les Croqueurs de pommes de Lorraine » qui s’est montrée très intéressée par ce projet et s’est dite prête à y participer activement.

Un projet de convention a été élaboré dans ce but. Par ce biais, la Ville de Metz se propose de réaliser la plantation d’un verger, de l’enclore et de confier sa gestion, notamment la taille des arbres, à l’association. Cette dernière s’engage à réaliser chaque année diverses animations à destination des scolaires et des habitants du quartier.

Le Conseil Municipal a décidé d’approuver le projet de convention financière pour la ZAC du Sansonnet entre la SAREMM et la Ville de Metz, et le versement d’une avance de trésorerie remboursable d’un montant de 700 000 €.

2. Metz, une ville réinventée

Metz se réinvente dans l’espace et dans le temps, intégrant au mieux ses réalisations et ses projets dans les quartiers. Objectif : offrir aux Messins des lieux de vie adaptés à leurs attentes, prenant en compte leur bien-être et leur sécurité.

3 dossiers de cette thématique ont été votés lors du Conseil Municipal, ils concernent le programme 2014 de travaux de voirie et déplacements, la dénomination de voies et d’espaces publics et la convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Dans le cadre du programme d’investissement 2014, 10M€ sont consacrés aux chantiers d’aménagement et d’entretien des espaces publics de la ville. Parmi ces projets, en 2014, la Ville va créer une nouvelle zone 30 dans le secteur Nord du quartier de la Granges-aux-Bois, la mise en place du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) pour les quartiers de Magny et Vallières et la réalisation de la Véloroute 4 « Charles le Téméraire ».

Afin d'améliorer la visibilité de certains espaces publics et de voies sur le ban communal, en tenant compte des habitudes des riverains et des principes de l'hodonymie messine, il est proposé de dénommer :

• l'espace vert public situé à l'angle de la Jurue et de la rue d'Enfer : Jardin du QUART LIVRE
• l'espace vert public situé en bordure de Moselle, le long du quai Wiltzer, du pont des Morts au pont Tiffroy : Parc de la CAVALERIE
• l'espace vert public situé de la rue de la Ronde à la rue de Tortue : Jardin Jérôme MAESTRE
• l'espace vert public situé à l'angle de la sente à My, de la rue Saint- André et de la rue des Jardiniers : Square des JARDINIERS
• l'espace vert public situé à l'angle de la sente à My et de la rue André Theuriet : Square Louis Joseph PIROLLE
• l'espace vert public situé à l'angle de la rue des Roseaux et de la rue de l'Aubépine : Square Joséphine GUY
• les promenades du parc de la Seille jusqu'à la limite du ban communal avec Pouilly, successivement le long de la Seille puis le long du canal de dérivation : Promenades du GUE
• la boucle bordée au sud par la route nationale 43, au nord par le ruisseau Saint-Pierre, à l'ouest par le ruisseau de Bouillon et à l'Est par la limite communale avec Peltre : Promenade des CENT JOURS
• l'espace vert public situé à l'angle de la rue des Déportés, de la rue de Tivoli et de la rue Godron : Square GRANDMAISON
• d’intégrer l'ancien sentier de Queuleu au Chemin des VIGNERONS allant désormais du chemin de la Colline à la rue de Tivoli via la rue Jean Nicolas Collignon
• de dénommer la nouvelle place à l'intersection de la rue des Messageries et de la rue Pierre MENDES FRANCE : place Lou ALBERT-LASARD
• la nouvelle voie allant de la rue Belle-Isle à la rue de la Caserne : rue PAILLE MAILLE
• de redéfinir l'aboutissant de la rue de la Grange-aux-Bois, allant désormais de la route d'Ars-Laquenexy à la rue de Mercy
• de dénommer la nouvelle voie allant de l'intersection de la rue de la Grange-aux-Bois et de la rue de Mercy jusqu'au ban communal de Peltre : rue Henriette MAIRE
• la voie Mettis reliant la route d'Ars-Laquenexy à la future rue Henriette MAIRE : Voie Anne Caroline HAILLECOURT
• la voie permettant l'accès du garage géré par Metz Habitat Territoire depuis le boulevard de Guyenne le long du "Clos des Lys" : allée de GUYENNE
• l'aboutissant de la rue de Champagne suite à la suppression de la rue du Beaujolais, allant désormais du boulevard d'Alsace à la rue du Barrois

La Communauté d’Agglomération de Metz Métropole a décidé de garantir les prêts contractés par Metz Habitat Territoire destinés à financer le projet d’acquisition en VEFA de 42 logements PLUS - rue Charles Le Payen à Metz.

En contrepartie, le bailleur doit s’engager à réserver au bénéfice de la commune un contingent équivalent à 20% des logements produits dans le cadre de cette opération.

3. Metz, une ville animée

Grâce à son action volontariste dans les domaines de la culture, du sport et de l’animation, la Municipalité suscite les curiosités, favorise l’épanouissement des Messins de tous les âges et rayonne au-delà des frontières.

6 dossiers de cette thématique ont été votés lors du Conseil Municipal, ils concernent la modernisation des Arènes et actualisation du contrat de délégation de service public, le versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014, la subvention à l’association Metz Marathon, les subventions pour l’événementiel sportif autour des disciplines de l’athlétisme, l’attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’exercice 2014 et le versement d’une subvention à l’ADAMI pour l’organisation des Rencontres Européennes à Metz en avril 2014.

La Ville de Metz s’est récemment rapprochée de son délégataire de service public qui gère le Palais omnisports «  Les Arènes » afin d’examiner avec lui les conditions d’une modernisation de cet équipement pour répondre à la demande notamment du club résident qu’est Metz Handball et des organisateurs d’événements sportifs majeurs et récurrents comme le Moselle Open. Les modifications techniques portent sur plusieurs points :

• La mise en place de tribunes supplémentaires
• L’aménagement de loges VIP
• L’aménagement d’une boutique dans le hall des Arènes
• L’installation de longes d’acrobatie pour améliorer la pratique du trumbling

Le Conseil Municipal a attribué 36 300 € pour l’organisation des manifestations suivantes :

• Le Dunking Tour par l’Union Sainte Marie Basket de tournois
• La 6^ème édition du tournoi de badminton « TRIBAD » organisée par l’association Badmington Marly-Metz
• Le Gala de saison proposé par le Sport de Glace de Metz
• Un rassemblement sportif toutes catégories de l’Entente Sportive Messine
• Le tournoi Victor Genson et le rassemblement U11, du football Club de Metz-Devant-les-Ponts
• Championnat de France de Slalom en national 1 du Kayak Club Metz et du Championnat de France - Challenge Jeune National de Kayac
• La 3^ème édition du Gala de Boxe Thaï par l’association Fight Club
• La 9^ème édition du Tournoi européen de Metz

La Ville de Metz va attribuer 155 000 € pour la prochaine édition du Marthon Metz Mirabelle le dimanche 12 octobre 2014. Cette année, le Marathon sera le support du Championnat de France de Marathon.

3 temps forts de l’athlétisme ont lieu à Metz, le 6^ème meeting international d’athlétisme « Metz Moselle Athlélor indoor », le 28 février prochain à l’Anneau, la troisième édition de la course « la Messine » le 1^er mai et la 10^ème édition de la course nature de la Ville de Metz. Le Conseil Municipal a décidé de soutenir ces trois opérations.

Dans le cadre de la politique de soutien et de développement de la vie associative culturelle locale de la Ville de Metz, un crédit de 1,2 M€ a été inscrit au Budget Primitif 2014.

La Ville de Metz est riche d’un réseau varié et diversifié d’acteurs culturels œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts plastiques, du cinéma, des lettres et du patrimoine. Soucieuse d’accompagner cette vitalité, source de dynamisme et d’attractivité, la Ville poursuit en 2014 les grands axes de son action culturelle sur l’ensemble du territoire, autour de l’aide à la création, la production et la diffusion, de l’éducation artistique et culturelle ainsi qu’autour de la question de l’accès équitable des Messins de tous âges à l’art et à la culture.

Ainsi, en parallèle aux résidences d’artistes en quartiers, le théâtre en appartement (« Je veux un artiste chez moi ! ») est reconduit en 2014 et offrira aux Messins volontaires 100 séances à choisir parmi 7 spectacles différents.

De nombreux événements vont également rythmer la vie culturelle messine en 2014, apporter un « mieux vivre ensemble » aux habitants et renforcer l’attractivité et le rayonnement de la cité. La Ville apportera ou renouvellera son soutien aux manifestations et festivals suivants : Parcours d’artistes (7e édition en mars), Les Voix sacrées (10e éd. En mars/avril), Rencontres européennes de l’ADAMI (14e éd. en avril), Littérature et Journalisme (27e éd. en avril), Arts en Stock (3e éd. en juin), Hop Hop Hop (5e éd. en juillet), Zikametz (11e éd. en septembre), Journées européennes de la culture juive (septembre), Musiques volantes (18e édition en novembre), Metz Photo (3e éd. toute l’année) et Passages (préparation de l’éd. 2015).

La Ville de Metz va attribuer 30 000 € pour l’accueil du congrès de l’ADAMI. L’ADAMI a pour objet de gérer les droits de propriété intellectuelle des artistes-interprètes (danseurs solistes, comédiens, musiciens solistes, chanteurs, chefs d’orchestre) pour la diffusion de leur travail enregistré. Elle favorise le renouvellement des talents et consolide l'emploi artistique au moyen de ses aides à la création, à la diffusion du spectacle vivant et à la formation professionnelle des artistes.

Après 13 années à Cabourg, elle souhaite organiser à Metz à compter de 2014 ses Rencontres Européennes qui réunissent les intervenants de la filière et les invitent à réfléchir dans le cadre d’ateliers à l’impact de la révolution numérique sur les pratiques des artistes-interprètes et au bouleversement qu’elle provoque dans l’économie de la culture. Cette édition se tiendra les 16 et 17 avril 2014 à l’Arsenal.

4. Metz, une ville solidaire

Cette solidarité se construit et s’exerce à chaque instant entre les habitants et entre les quartiers. La Municipalité met tout en œuvre pour la favoriser. Elle utilise notamment ses moyens d’action au bénéfice des concitoyens les plus fragiles.

3 dossiers de la thématique ont été votés lors du Conseil Municipal, ils concernent l’engagement de la Ville de Metz dans le dispositif MONALISA (Mobilisation Nationale contre l’isolement des âgés) , le contrat Urbain de Cohésion Sociale - attribution de subventions 1^er programmation 2014.

Comme l’ensemble du territoire français, Metz est touchée par un phénomène d’isolement relationnel, défini par l’INSEE comme le fait de n’avoir que 4 contacts  ou moins d’ordre privé au cours d’une semaine de référence. Ce phénomène touche tout particulièrement les personnes âgées. Près de 2 200 Messins seraient ainsi susceptibles de souffrir de solitude. Par conséquent, il est proposé de s’inscrire dans la démarche nationale MONALISA (Mobilisation Nationale contre l’Isolement des Agés), qui constitue un outil de coordination des actions développées en faveur des seniors isolés. Dans le cadre du déploiement de ce dispositif, hui départements métropolitains ont été retenus comme territoires témoins pour « mettre à l’épreuve du réel » les préconisations du rapport. Forte de l’action de ses réseaux associatifs et des actions développées par les communes de départements dans ce domaine, la Moselle a été retenue pour porter cette expérimentation. Dans ce cadre, Metz constituera donc un territoire témoin en matière de lutte contre l’isolement des personnes âgées.

Le Conseil Municipal a attribué 986 274 € pour la reconduction de 52 projets dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et 17 nouveaux projets.

Le Programme Réussite Educative de la Ville de Metz, porté par le CCAS, a identifié les troubles du langage et de l’audition comme l’un des obstacles aux apprentissages pour les enfants des quartiers concernés par la politique de la Ville. Le Conseil Municipal a décidé de conforter le partenariat entre la Ville de Metz et le Syndicat départemental des Orthophonistes de la Moselle (SDOM 57) visant la formation d’une centaine de professionnels et l’information de 2 000 parents sur une durée de trois ans.

5. Metz, une ville citoyenne

Depuis plus de trois ans, la parole est donnée aux citoyens Messins au sein d’instances participatives ou lors de rendez-vous initiés par la Municipalité. L’écoute des habitants permet à la Ville d’améliorer leur sécurité et leur bien-être.

1 dossier de la  thématique a été voté lors du Conseil Municipal, il s’agit de la convention de mise à disposition d’un terrain au cimetière de l’Est.

La Ville de Metz a décidé de mettre gracieusement à la disposition de la Commune de Vantoux un emplacement de terrain comportant une rangée de caveaux en béton dans la section 3A du cimetière de l’Est, réservée aux personnes inhumées en terrain commun, rangée 12 numérotée de 1 à 46.

6. Metz, une ville entreprenante

Les initiatives socio-économiques, portée par la Municipalité et ses partenaires, sont nombreux tant dans l’industrie que dans la recherche. Objectif : attirer les entreprises sur le territoire et développer l’emploi.

4 dossiers de la  thématique ont été votés lors du Conseil Municipal, ils concernent le versement d’une subvention à l’association Travailler en Moselle, le renouvellement pour l’année 2014 des conventions de coopérations entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et la mise à disposition de personnel Pôle Emploi, la création de 20 nouveaux emplois d’avenir et l’attractivité économique : versement d’une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

Afin de venir en aide aux demandeurs d’emploi messins en difficulté et de favoriser leur insertion sociale et professionnelle, il est proposé de renouveler le soutien financier apporté par la Ville de Metz à l’association intermédiaire Travailler en Moselle, qui œuvre pour l’insertion sociale et professionnelle sur le bassin d’emploi de Metz en direction de personnes éloignées de l’emploi, en embauchant celles-ci. Cette subvention, d'un montant de 22 624 €, vise à permettre à des demandeurs d'emploi messins de bénéficier d'actions spécifiques de formation alliant théorie et pratique, notamment dans le domaine des emplois de service à domicile.

Afin de favoriser l’insertion sociale et professionnelle des demandeurs d’emploi messins, un partenariat a été instauré en 1988 entre la Ville de Metz et Pôle Emploi, par la signature d’une convention de collaboration. Cette collaboration qui repose sur la complémentarité entre les deux organismes a pour objectif d’améliorer les services de proximité rendus aux usagers, en les accompagnant dans leurs démarches de recherche d’emploi et en leur donnant accès à diverses prestations et formations.

Le partenariat a été complété en 1996, par la signature d’une convention dite de "Mise à disposition de personnel Pôle Emploi". Le coût de cette action, qu'il est proposé de reconduire du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014, est estimé à 41 425.00 € et comprend la prise en charge des salaires bruts, charges patronales comprises du conseiller relevant des effectifs de Pôle Emploi, mis à disposition du service municipal Metz Emploi Insertion.

La Ville de Metz emploie dans le cadre du dispositif « Emploi d’avenir » 29 jeunes. Le Centre Communal d’Action sociale a quant à lui pourvu 3 des 5 postes ouverts. A l’échelle du territoire messin, ce sont 105 emplois d’avenir qui ont été recrutés. Les intéressés occupent des emplois à temps plein (35 heures/semaine) et perçoivent un salaire indexé sur le SMIC. Ils sont placés sous la responsabilité d’un tuteur qui, après avoir bénéficié d’une formation, les accompagne au quotidien. Sur les 29 jeunes embauchés, 60 % sont sans diplôme. La Collectivité bénéficie d’une aide à l’insertion professionnelle sous la forme d’une prise en charge de 75 % du salaire brut. Suite aux résultats obtenus, la Municipalité souhaite élargir le dispositif et augmenter le nombre de jeunes accueillis, en prenant en compte les besoins exprimés par les services en créant 20 emplois supplémentaires.

La Ville de Metz va attribuer 230 000 € à la Fédération des Commerçants de Metz pour son programme d’actions 2014 :

• action d’animation commerciale des quartiers ayant pour but de dynamiser les quartiers par des animations de proximité et soutenir les initiatives des associations des commerçants des quartiers, 50 000 €
• action d’accueil et d’information par la « Boutique des Services » ayant pour objet, avec l’utilisation du local situé Place de la République, de servir de point ressource avec du personnel chargé de renseigner le chaland et offrir des services destinés à faciliter l’orientation et l’information de la clientèle du centre-ville, 77 960 €
• actions d’animation par l’organisation de manifestations (Jeux d’hiver, Fête des Mères, Braderie de Printemps, Grande Braderie, Fêtes de la bière et de fin d’année). 32 040 € animations autour de la Fête des Mères, 60 000  € animations des fêtes de fin d’année
• développement d’un site internet exclusivement dédié au commerce, 10 000 €

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