Crédits et mentions légales

Informations légales, techniques et éditoriales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

Le site metz.fr est édité par :

La Ville de Metz
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Directeur de la publication du site : Monsieur François Grosdidier, Maire de Metz

Conception du site : Mairie de Metz

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

Zenitique
18 rue du Général Thiry –
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https://zenitique.fr

Informatique et Libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro 773055.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant, en s'adressant à :

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Cas particuliers

Gestion du stationnement sur voirie

Conformément à la loi de modernisation de l’action publique territoriale et de l’affirmation des métropoles, dite loi « MAPTAM », la Ville de Metz Responsable du traitement a confié à la société Metz stationnement, filiale du groupe Indigo, la gestion du stationnement payant en voirie. Le contrôle sera effectué par la société Streeteo, filiale du groupe Indigo.
Afin de faciliter le recouvrement des FPS (Forfait Post Stationnement), cette société enregistre vos données dans son système d’information.

Note d'information au public

Utilisation des cookies

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Accès aux documents administratifs

 La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, codifiée au livre III du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), a institué le principe de la liberté d’accès aux documents administratifs. Ainsi, toute personne qui en fait la demande a le droit d’obtenir la communication de documents administratifs.
Tout usager souhaitant demander la communication de documents administratifs peut envoyer un mail à cada@mairie-metz.fr.
Votre Correspondante CADA est Madame Christine LABRY, secrétaire générale. 

Presse

Relations presse et medias : Léonie Haydont

Les photos ou pictogrammes qui illustrent les agendas culturels ou sportifs proviennent de différentes ressources "presse" ; le droit de reproduction de ces images est réservé ; elles sont utilisées, là, dans un simple but informatif.

Les vues d'artistes du Centre Pompidou-Metz proviennent d'Artefactory – Shigeru Ban Architectes, avec Jean de Gastine.

L'ensemble des autres médias sont produits par le service Communication.

Le site metz.fr ainsi que ces sites affiliés sont conçus, réalisés et mis à jour par le service Communication.

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