En direct : conseil municipal du 23 septembre 2021

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - M. le Maire - Mise en place du Conseil Communal Consultatif de la Ville de Metz.

Point 2 - Mme Lux - Développement de l'offre Petite Enfance - Création de Maisons d'Assistantes Maternelles et d'une 'Maison des bébés'.

Point 3 - Mme Viallat - Prolongation du programme de lutte contre la précarité énergétique PACTE -15% et versement d'une subvention à l'ALEC du Pays Messin pour 2021.

Point 4 - M. Dap - Avenant à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ - Ancien hôpital Sainte Blandine.

Point 5 - M. Dap - Suppression de la ZAC TECHNOPOLE METZ 2000 : Avis de la collectivité qui a pris l'initiative de sa création.

Point 6 - M. Dap - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020 et de la prolongation de quatre (4) années de la durée de la convention de concession.

Point 7 - M. Dap - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020.

Point 8 - M. Khalifé - Acquisition amiable d'une parcelle sise rue Liedot/sentier Wacas à Metz - Plantières-Queuleu.

Point 9 - M. Khalifé - Résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050).

Point 10 - M. Khalifé - Cession à l'UEM d'une emprise foncière à distraire d'une parcelle communale sise rue Teilhard de Chardin à Metz - Devant-Les-Ponts.

Point 11 - M. Lucas - Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer à Metz.

Point 12 - M. Dap - Cession de parcelles situées avenue de Blida et rue du Général de Lardemelle à l'UEM.

Point 13 - M. Dap - Cession d'un terrain communal situé rue Charles Le Payen au Sablon : ajustement du périmètre et actualisation du prix de cession.

Point 14 - M. Bohr - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2021 / 2024 avec l'État, la Région Grand Est, le Département de la Moselle, la Ville de Metz et l'Université de Lorraine / Espace Bernard-Marie Koltès - Metz et complément de programmation.

Point 15 - M. Bohr - Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 12e saison des résidences d'artistes à l'école.

Point 16 - M. Vorms - Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par la fédération de la Moselle de l'Union Nationale des Anciens Combattants.

Point 17 - Mme Viallat - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Point 18 - Mme Friot - Modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine.

Point 19 - M. Reiss - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

Point 20 - M. Reiss - Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la ville.

Point 21 - M. Tahri - Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.

Point 22 - M. Tahri - Dispositif Relais Jeunes 15-25 ans.

Point 23 - M. Sciamanna - Soutien à la manifestation Metz l'étudiante #1.

Point 24 - M. Sciamanna - Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !".

Point 25 - Mme Audouy - Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 et projet Komar Chey, dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants".

Point 26 - M. Lucas - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2020 par la SAEML UEM.

Point 27 - M. Lucas - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM pour l'aménagement de la ZAC du Sansonnet.

Point 28 - M. Lucas - Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales.

Point 29 - M. Lucas - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles et additions de construction.

Point 30 - Mme Agamennone - Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.

Point 31 - Mme Agamennone - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Point 32 - Mme Agamennone - Présentation du rapport annuel 2020 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

Point 33 - M. le Maire - 33° - Communication des décisions.