En direct : conseil municipal du 21 octobre 2021

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - M. Reiss - Construction d'un pôle de gymnastique spécialisé : approbation du programme et lancement du concours.

Point 2 - M. Reiss - Financement des clubs et des évènements sportifs.

Point 3 - M. Khalifé - Convention de réservation de logements sociaux.

Point 4 - Mme Ho - Soutien à des projets santé et handicap.

Point 5 - M. Vorms - Plan de Lutte Contre les Discriminations - Versement de subventions.

Point 6 - M. Tahri - Contrat de Ville - 3ème programmation.

Point 7 - M. Tahri - Attribution de subventions au titre de l'action socioéducative.

Point 8 - M. Tahri - Attribution de subventions pour le transport des enfants le mercredi.

Point 9 - M. Tahri - Attribution de subventions d'investissement.

Point 10 - M. Bohr - Fêtes de la Saint-Nicolas 2021.

Point 11 - M. Thil - Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil de fabrique de l'église Immaculée Conception à Metz Queuleu.

Point 12 - M. Dap - Cession d'une parcelle communale sise rue des Trois Evêchés à Metz Plantières-Queuleu.

Point 13 - M. Dap - Cession à la société SCCV LA RONDE d'une emprise communale située sur le ban de DEVANT LES PONTS.

Point 14 -M. Dap - Retrait de la délibération N°18-07-05-9 "Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le Ban de DEVANT-LES-PONTS".

Point 15 - M. Husson - Convention de servitude de passage de canalisations avec GRT Gaz et GRDF - Rue sur le Gué à Metz-Magny.

Point 16 - M. Husson  - Avenant n° 3 au bail emphytéotique du 8 mars 1988 entre la Ville de Metz et l'OPHMM.

Point 17 - M. Husson - Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale SUPELEC.

Point 18 - M. Husson - Recrutement d'un Chef du service suivi réglementaire au sein de la Direction de l'Urbanisme par voie contractuelle.

Point 19 - M. Lucas - Rapport Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Grand Est sur la gestion de la Ville de Metz.

Point 20 - M. Lucas - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.

Point 21 - M. le Maire - Communication des décisions.