En direct : conseil municipal du 25 novembre 2021
25 novembre 2021
Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.
Ordre du jour
Point 1 - M. THIL : Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église Sainte-Thérèse à Metz.
Point 2 - M. BOHR : Convention Mise à disposition Conservateurs d'Etat.
Point 3 - M. THIL : Soutien à un projet culturel.
Point 4 - Mme NGO KALDJOP : Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Moselle (CDAD-57) dans le cadre de la prévention des violences faites aux femmes.
Point 5 - Mme SCHNEIDER : Attribution d'une subvention à l'association FEMINA TECH.
Point 6 - M. HUSSON : Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2020.
Point 7 - M. KHALIFÉ : Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025.
Point 8 - M. HUSSON : Examen pour l'exercice 2020 des rapports annuels des délégations de service public, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2020 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Point 9 - M. NICOLAS : Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2020.
Point 10 - M. LUCAS : SAEML METZ TECHNO'PÔLES - Cession d'une parcelle du site Blida par une opération de réduction du capital social.
Point 11 - M. REISS : Financement des clubs sportifs. 2/2
Point 12 - M. TAHRI : Avances de subventions aux associations socioéducatives conventionnées.
Point 13 - M. TAHRI : Subventions à diverses associations socioéducatives.
Point 14 - M. MALASSÉ : Passation de 2 conventions pour la création de jardins partagés.
Point 15 -M. MALASSÉ : Modification partielle du règlement des jardins familiaux.
Point 16 - M. DAP : Signature d'un avenant à la convention de portage foncier avec l'EPFGE - Caserne DESVALLIERES à METZ Devant-Les-Ponts.
Point 17 - M. HUSSON : Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°21-09-23-11 du 23 septembre 2021 intitulée "Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer".
Point 18 - M. le Maire : Dénomination de voie publique.
Point 19 - M. LUCAS : Décision modificative du budget n°1.
Point 20 - M. LUCAS : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
Point 21 - M. le Maire : Désignations diverses.
Point 22 - M. le Maire : Communications des décisions.
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