Retrouvez le Conseil municipal du 11 juillet 2022 en vidéo

11 juillet 2022

 

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - M. Lucas - Budget supplémentaire 2022.

Point 2 - M. Lucas - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.

Point 3 - M. Vick - RECOLLETS - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Approbation du document-programme et du projet d'établissement.

Point 4 - M. le Maire - CTEC (Contrat de Territoire Eau Climat).

Point 5 - Mme Daussan-Weizman - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

Point 6 - Mme Daussan-Weizman - Charte de jumelage entre Metz et Tchernivtsi.

Point 7 - Mme Daussan-Weizman - Convention-cadre de partenariat entre la commune de Laâyoune et la Ville de Metz.

Point 8 - Mme Ngo Kaldjop - Egalité Femmes/Hommes et prévention des violences faites aux femmes.

Point 9 - Mme Viallat - Charte du bien-être animal.

Point 10 - Mme Tran - Aménagement d'un nouveau local en gare de Metz - convention de co-maîtrise d'ouvrage.

Point 11 - Mme Arnold - Création d'une structure France Service au sein de la mairie de quartier de Bellecroix.

Point 12 - M. Nicolas - Création d'un marché de plein vent dans le quartier La Patrotte.

Point 13 - M. Bohr - Fêtes de la Mirabelle 2022.

Point 14 - M. Tahri - Metz Plage 2022.

Point 15 - M. Tahri - Contrat de Ville - 2ème programmation.

Point 16 - M. Tahri - Cité Educative de Metz-Borny.

Point 17 - M. Reiss - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.

Point 18 - Mme Friot - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2022/2023.

Point 19 - M. le Maire - Convention partenariale AGURAM 2022.

Point 20 - M. Bohr - Soutien à diverses associations culturelles.

Point 21 - M. Bohr - Soutien au rayonnement de structures culturelles dans le cadre du Festival d'Avignon et du réseau des villes créatives UNESCO.

Point 22 - M. Sciamanna - Soutien à la manifestation Metz l'étudiante l'Event.

Point 23 - M. Vorms - Lutte contre les discriminations.

Point 24 - M. Stemart - Fusion des écoles Gaston HOFFMANN et Saint Maximin.

Point 25 - M. Niel - Avenant N1 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.

Point 26 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 4 rue Notre-Dame de Lourdes à Metz.

Point 27 - M. Husson - Recrutement par voie contractuelle d'un Médecin des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et d'un Chargé des partenariats, de la communication et de l'organisation des évènements sportifs.

Point 28 - M. Husson - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2021.

Point 29 - M. Lucas - Garantie d'emprunt octroyée au FC Metz Stadium pour l'aménagement d'un espace de co-working au sein de la tribune sud du stade Saint Symphorien.

Point 30 - M. Lucas - ZAC de Bon Secours : Cession du bâtiment historique, adaptation du régime fiscal de la vente.

Point 31 - M. le Maire - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la prise en charge des aînés sur le territoire de Metz.

Point 32 - M. le Maire - Communications des décisions.

Séance à Huis Clos

Point 33 - M. Lucas - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.