Retrouvez le Conseil municipal du 11 juillet 2022 en vidéo

Retrouvez le Conseil municipal du 11 juillet 2022 en vidéo

11 juillet 2022

 

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - M. Lucas - Budget supplémentaire 2022.

Point 2 - M. Lucas - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.

Point 3 - M. Vick - RECOLLETS - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre - Approbation du document-programme et du projet d'établissement.

Point 4 - M. le Maire - CTEC (Contrat de Territoire Eau Climat).

Point 5 - Mme Daussan-Weizman - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

Point 6 - Mme Daussan-Weizman - Charte de jumelage entre Metz et Tchernivtsi.

Point 7 - Mme Daussan-Weizman - Convention-cadre de partenariat entre la commune de Laâyoune et la Ville de Metz.

Point 8 - Mme Ngo Kaldjop - Egalité Femmes/Hommes et prévention des violences faites aux femmes.

Point 9 - Mme Viallat - Charte du bien-être animal.

Point 10 - Mme Tran - Aménagement d'un nouveau local en gare de Metz - convention de co-maîtrise d'ouvrage.

Point 11 - Mme Arnold - Création d'une structure France Service au sein de la mairie de quartier de Bellecroix.

Point 12 - M. Nicolas - Création d'un marché de plein vent dans le quartier La Patrotte.

Point 13 - M. Bohr - Fêtes de la Mirabelle 2022.

Point 14 - M. Tahri - Metz Plage 2022.

Point 15 - M. Tahri - Contrat de Ville - 2ème programmation.

Point 16 - M. Tahri - Cité Educative de Metz-Borny.

Point 17 - M. Reiss - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.

Point 18 - Mme Friot - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2022/2023.

Point 19 - M. le Maire - Convention partenariale AGURAM 2022.

Point 20 - M. Bohr - Soutien à diverses associations culturelles.

Point 21 - M. Bohr - Soutien au rayonnement de structures culturelles dans le cadre du Festival d'Avignon et du réseau des villes créatives UNESCO.

Point 22 - M. Sciamanna - Soutien à la manifestation Metz l'étudiante l'Event.

Point 23 - M. Vorms - Lutte contre les discriminations.

Point 24 - M. Stemart - Fusion des écoles Gaston HOFFMANN et Saint Maximin.

Point 25 - M. Niel - Avenant N1 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile.

Point 26 - M. Husson - Cession d'un immeuble sis 4 rue Notre-Dame de Lourdes à Metz.

Point 27 - M. Husson - Recrutement par voie contractuelle d'un Médecin des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et d'un Chargé des partenariats, de la communication et de l'organisation des évènements sportifs.

Point 28 - M. Husson - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2021.

Point 29 - M. Lucas - Garantie d'emprunt octroyée au FC Metz Stadium pour l'aménagement d'un espace de co-working au sein de la tribune sud du stade Saint Symphorien.

Point 30 - M. Lucas - ZAC de Bon Secours : Cession du bâtiment historique, adaptation du régime fiscal de la vente.

Point 31 - M. le Maire - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la prise en charge des aînés sur le territoire de Metz.

Point 32 - M. le Maire - Communications des décisions.

Séance à Huis Clos

Point 33 - M. Lucas - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.