Retrouvez le Conseil municipal du 1er décembre en vidéo

1 décembre 2022

Consulter les points et décisions

  • Intervention du Comité de Déontologie
  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022.
  • Point 1 - Mme BURGY - Récollets - Démarche de "Metz Territoire Apprenant".
  • Point 2 - Mme DAUSSANWEIZMAN - Concours de la plus belle vitrine de Noël.
  • Point 3 - M. NICOLAS - Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation des Marchés de Noël de Metz et de la Saint Nicolas.
  • Point 4 - M. THIL - Soutien à des structures culturelles et des projets de création artistique.
  • Point 5 - Mme MASSONFRANZIL - Bibliothèque sonore : attribution d'une subvention.
  • Point 6 - M. TAHRI - Contrat de Ville 3ème programmation.
  • Point 7 - M. TAHRI - Avances de subvention aux associations socioéducatives conventionnées.
  • Point 8 - M. KHALIFÉ - Engagement de la Ville de Metz et de son CCAS dans un Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI).
  • Point 9 - Mme FRIOT - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.
  • Point 10 - Mme FRIOT - Second acompte aux associations sportives pour la saison 2022/2023.
  • Point 11 - Mme LUX - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées.
  • Point 12 - M. HUSSON - Convention de partenariat Ville de Metz - ATMO Grand Est - Accueil sur le territoire de la Ville de Metz de stations de mesure de la qualité de l'air.
  • Point 13 - M. DAP - Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant à la mission pour les études de phase 3.
  • Point 14 - M. DAP - Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques.
  • Point 15 - M. HUSSON - Convention de partenariat Ville de Metz - SEM Eurométropole Metz Habitat - Fermeture du passage rue de la Grève.
  • Point 16 - M. DAP - Acquisition de deux emprises foncières sises rue Alexandre Dumas à Metz-Devant-Les-Ponts.
  • Point 17 - M. DAP - Cession d'une parcelle communale sise rue Jean Pierre Buchoz à Metz Devant-Les-Ponts.
  • Point 18 - M. DAP - Cession d'une emprise communale sise rue du Frère Arnould à Metz Borny.
  • Point 19 - M. DAP - Adhésion au CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).
  • Point 20 - Mme NICOLAS - Contractualisation avec Eco-organisme ALCOME.
  • Point 21 - M. HUSSON - Déclassement du domaine public du pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz.
  • Point 22 - M. HUSSON - Cession d'un pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz.
  • Point 23 - M. HUSSON - Pérennisation du télétravail dans les services municipaux.
  • Point 24 - M. HUSSON - Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats.
  • Point 25 - M. NICOLAS - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2021.
  • Point 26 - M. HUSSON - Examen pour l'exercice 2021 des rapports annuels des délégations de services publiques, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2021 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  • Point 27 - M. LUCAS - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale "Energie Maizières-lès-Metz".
  • Point 28 - Mme AGAMENNONE - Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz relative à l'entretien des espaces verts et des corbeilles de propreté dans le périmètre des voiries TCSP.
  • Point 29 - M. LUCAS - Adoption du rapport 2022 de la CLECT de Metz Métropole.
  • Point 30 - M. LUCAS - Décision modificative du budget n°2.
  • Point 31 - M. LUCAS - Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023 - Passage au référentiel M57.
  • Point 32 - M. LUCAS - Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal et les budgets annexes.
  • Point 33 - M. LUCAS - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023.
  • Point 34 - M. LUCAS - Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes.
  • Point 35 - M. le Maire - Communication des décisions.
  • Questions orales

Séance à Huis Clos

  • Point 36 - M. LUCAS -  Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.

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