Consulter les points et décisions

• Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 1er décembre 2022.
• Point 1 - M. KHALIFÉ - Présentation du rapport final de la Mission d'information et d'évaluation créée par délibération du 11 juillet 2022.
• Point 2 - Mme NGO KALDJOP - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
• Point 3 - Mme BURGY - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.
• Point 4 - M. LUCAS - Débat d'Orientation Budgétaire 2023.
• Point 5 - M. NIEL - Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
• Point 6 - M. THIL - Appel à projets dans le cadre du festival international Constellations de Metz 2023.
• Point 7 - Mme LUX - Avances de subvention de fonctionnement aux associations petite enfance conventionnées pour l'année 2023.
• Point 8 - Mme CHANGARNIER - Plan d'action Metz, Ville amie des ainés 2023/2025.
• Point 9 - M. LUCAS - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2023.
• Point 10 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Village italien BellissiMetz #2.
• Point 11 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Projet de partenariat Metz/Trente : "Echanges de jeunes".
• Point 12 - Mme STEMART - Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !".
• Point 13 - M. REISS - Mandat pour la réalisation d'un terrain de football dans le quartier de la Grange-aux-Bois - Protocole de clôture.
• Point 14 - M. REISS - Saison sportive 2022/2023 : Accompagnement des clubs par la Ville.
• Point 15 - Mme FRIOT - Subventions Athlétisme Metz Métropole.
• Point 16 - M. TAHRI - Subventions aux association socioéducatives.
• Point 17 - M. TAHRI - Animation des temps de loisirs - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, et socioéducatives.
• Point 18 - Mme BURGY - Choix du lauréat pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine municipal.
• Point 19 - Mme VIALLAT - Dépôt de marque SESAME.
• Point 20 - Mme NICOLAS - Contractualisation avec Eco-organisme ALCOME.
• Point 21 - Mme AGAMENNONE - Avenant n°2 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz-Stationnement.
• Point 22 - M. HUSSON - Acquisition amiable de l'immeuble sis 13 rue Pioche à Metz.
• Point 23 - M. HUSSON - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 24 avril 1984 - 12 rue des Vosges.
• Point 24 - M. NICOLAS - Société Publique Locale " Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole " (SPL SAREMM) - Cession d'actions de l'Eurométropole de Metz à 40 communes pour entrer au capital de la SPL SAREMM et projet de modification statuaire relatif à la modification du nombre de sièges d'administrateurs.
• Point 25 - M. HUSSON - Communication pour l'exercice 2021 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires.
• Point 26 - M. HUSSON - Recrutements par voie contractuelle.
• Point 27 - M. le Maire - Communication des décisions.