Consulter les points et décisions

• Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023.
• 1° - M. le Maire -Dénomination d'un équipement municipal.
• 2° - M. LUCAS - Budget primitif 2024.
• 3° - M. LUCAS - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
• 4° - M. LUCAS - Affectation d'autorisations de programme.
• 5° - M. LUCAS - Vote des taux de fiscalité directe locale 2024.
• 6° - Mme BURGY - Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables de la ville de Metz.
• 7° - M. THIL - Versement de la subvention 2024 à l'association TCRM-BLIDA.
• 8° - M. le Maire - Versement des contributions financières 2024 à la Cité musicale-Metz.
• 9° - M. THIL - Versement de subventions 2024 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles.
• 10° - M. THIL - Acceptation de dons pour la médiathèque Jean-Macé.
• 11° - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Subvention pour l'organisation d'actions lors des "journées de l'amitié franco-allemande - Metz est wunderbar" en janvier 2024.
• 12° - Mme STEMART - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles du premier degré.
• 13° - Mme AUDOUY - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale.
• 14° - Mme LUX - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants.
• 15° - M. TAHRI - Subventions aux associations socio-éducatives.
• 16° - M. REISS - Saison sportive 2023-2024 : Accompagnement des clubs par la Ville.
• 17° - Mme FRIOT - Subvention Athlétisme Metz Métropole pour l'organisation du MEETING METZ MOSELLE ATHLELOR 2024.
• 18° - Mme AGAMENNONE - Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de structures pour le jardin éphémère.
• 19° - M. BURHAN - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
• 20° - M. HUSSON - Rectification erreur matérielle délibération en date du 5 juillet 2012 - Avenant au bail emphytéotique 2 rue Gaston Ramon à Metz.
• 21° - M. HUSSON - Rapport Social Unique 2022.
• 22° - M. HUSSON - Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.
• 23° - M. HUSSON - Intégration des salariés de l'association "Les Cottages de la Grange aux Bois" au sein des effectifs de la Ville de Metz dans le cadre de la reprise en régie municipale des équipements socioéducatifs du quartier.
• 24° - M. HUSSON - Communication pour l'exercice 2022 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires.
• 25° - M. le Maire - Communication des décisions.