Conseil municipal

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28 mars 2024

  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024.
  • 1° - M. le Maire - Installation de Conseillers Municipaux.
  • 2° - M. le Maire - Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s).
  • 3° - M. le Maire - Désignations.
  • 4° - Mme FRITSCH-RENARD - Débat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz.
  • 5° - Mme BURGY - Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE).
  • 6° - Mme BURGY - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
  • 7° - M. THIL - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma, complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2024/2025.
  • 8° - M. THIL - Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique.
  • 9° - Mme AGAMENNONE - Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique.
  • 10° - Mme AGAMENNONE - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt.
  • 11° - Mme AGAMENNONE - Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz, préalablement à sa cession.
  • 12° - Mme AGAMENNONE - Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
  • 13° - M. BOHR - Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2025.
  • 14° - M. NICOLAS - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine.
  • 15° - M. NICOLAS - Village italien BellissiMetz #3.
  • 16° - M. VORMS - Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations.
  • 17° - Mme MASSON-FRANZIL - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 - décembre 2023.
  • 18° - Mme MASSON-FRANZIL - Soutien à l'organisation du Challenge handicap et technologie.
  • 19° - Mme LUX - Maison d'Assistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association gestionnaire.
  • 20° - Mme LUX - Animation de la Maison des Bébés - Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel.
  • 21° - Mme AUDOUY - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).
  • 22° - Mme STEMART - Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec l'Eurométropole de
  • Metz.
  • 23° - Mme STEMART - Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles.
  • 24° - M. REISS - Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville.
  • 25° - M. NIEL - Subventions Athlétisme Metz Métropole.
  • 26° - M. NIEL - Dénomination d'espace public.
  • 27° - M. NIEL - Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un site de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la commune de Montigny les Metz.
  • 28° - Mme HO - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
  • 29° - M. DAP - Convention de partenariat Armées-Collectivités.
  • 30° - M. DAP - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz.
  • 31° - M. DAP - Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital Sainte Blandine.
  • 32° - M. DAP - Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville.
  • 33° - M. HUSSON - Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz.
  • 34° - M. HUSSON - Bail commercial - Auberge du mini golf.
  • 35° - M. HUSSON - Convention de servitude d'utilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville.
  • 36° - M. HUSSON - Recrutement par voie contractuelle.
  • 37° - M. HUSSON - Renouvellement d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale (ATPM).
  • 38° - M. LUCAS - Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024.
  • 39° - M. le Maire - Garantie Agence France Locale 2024.
  • 40° - M. TAHRI - Contrat de Ville - Subventions aux associations.
  • 41° - M. TAHRI - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives.
  • 42° - M. TAHRI - Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse.
  • 43° - M. le Maire - Communication des décisions.
  • 44° - M. LUCAS - Séance à Huis Clos- Remises gracieuses de dettes.