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Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2025

M. le Maire - 1° - Rapport annuel d'activité du médiateur municipal - 2024

M. LUCAS - 2° - Budget Supplémentaire 2025.

M. LUCAS - 3° - Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.

M. LUCAS - 4° - Affectation d'autorisations de programme.

M. BOHR - 5° - 2ème Programmation dans le cadre du contrat de ville et de la cité éducative.

M. HUSSON - 6° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2024/signature de l'avenant n°5 à la concession et de l'avenant n°4 à la convention financière d'avance.

M. DAP - 7° - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2024/signature de l'avenant n°8.

Mme TRAN - 8° - Conseils de Quartiers Jeunes.

Mme FAESSEL - 9° - Prix d'Art Robert Schuman 2025.

M. THIL - 10° - Fêtes de la Mirabelle 2025.

M. FISZON - 11° - Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement à vocation culturelle de la Ville de Metz au Syndicat Mixte Orchestre national de Metz Grand Est.

M. THIL - 12° - Soutien à diverses associations culturelles.

M. REISS - 13° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2025-2026.

M. REISS - 14° - Saison sportive 2024/2025 : accompagnement des clubs par la Ville.

Mme SCHNEIDER - 15° - Adhésion à l'Association mosellane d'enseignement scientifique, technique et économique (AMESTE).

M. VORMS - 16° - Attribution de subvention dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations.

Mme MASSON-FRANZIL - 17° - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) : demande de prorogation du délai d'exécution.

Mme DAP - 18° - Convention de partenariats avec l'Institut National des Jeunes Sourds (INJS).

Mme LUX - 19° - Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement 2025 au COmité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).

M. BURHAN - 20° - Convention d'entretien des échangeurs 32 et 33 de l'autoroute A31 à Metz.

M. le Maire - 21° - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'urbanisme d'agglomérations de Moselle pour l'année 2025 (AGURAM).

M. DAP - 22° - Acquisition d'une parcelle sise lieudit "Les Flavigny" pour un projet annexe humide Metz-Vallières.

M. DAP - 23° - Cessions et acquisition de parcelles avenue des deux fontaines.

M. DAP - 24° - ZAC Desvallières : cession de l'immeuble au profit d'Histoire et Patrimoine.

M. HUSSON - 25° - Prolongation Délégation de Service Public.

M. HUSSON - 26° - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de restructuration de la maison de l'enfance du quartier de l'Amphithéâtre.

M. HUSSON - 27° - Rectification de la délibération 23-12-07-30 du 7 décembre 2023 intitulée "Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy"

M. HUSSON - 28° - Avenant n°7 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Urbanisme et Territoire.

M. HUSSON - 29° - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.

M. HUSSON - 30° - Prise en charge financière du coût d'inscription et de la cotisation ordinale des agents territoriaux.

M. HUSSON - 31° - Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz.

M. HUSSON - 32° - Recrutements par voie contractuelle.

M. le Maire - 33° - Communication des décisions.