Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 10 juillet

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 10 juillet

7 juillet 2026

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  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 4 juin 2026. M. LEBEAU 
  • 1° - Budget Supplémentaire 2026. M. LEBEAU 
  • 2° - Assujettissement des logements vacants à la taxe sur la vacance des locaux d'habitation. M. LEBEAU 
  • 3° - Taxe sur les Friches Commerciales. M. LEBEAU 
  • 4° - Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement. Mme SCHNEIDER 
  • 5° - Charte locale d'insertion du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Mme MAYER 
  • 6° - Attribution de subventions au titre des Fêtes de la Mirabelle. M. BRUNELLA 
  • 7° - Accompagnement des associations culturelles par la Ville. M. BRUNELLA 
  • 8° - Signature de l'avenant n°2 au Contrat territorial de l'éducation artistique et culturelle de la Ville de Metz et de l'Euro-Métropole de Metz. Mme ZANETTI 
  • 9° - Saison sportive 2025/2026 : accompagnement des clubs par la Ville. Mme ZANETTI 
  • 10° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2026- 2027. Mme ZANETTI 
  • 11° - Projet d'acquisition du Footing Vertical (un enrouleur mécanique adapté aux besoins des personnes éloignées de la pratique de l'escalade). Mme DAUSSANWEIZMAN 
  • 12° - Subvention à l'association franco-cambodgienne Komar Chey. Mme TRAN 
  • 13° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le C.M.S.E.A. (le Hameau le Haut Soret). Mme GERVAISE 
  • 14° - Poursuite de l'engagement de la Ville de Metz pour la mise en oeuvre de la démarche "Villes Amies des Aînés". Mme KEHLI 
  • 15° - Attribution de subventions dans le cadre de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et pour l'égalité entre les femmes et les hommes. M. BOHR 
  • 16° - Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Associative. M. ALOI 
  • 17° - Attribution d'une subvention à l'association SOS RACISME. M. BOHR 
  • 18° - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Projet Jeunes. Mme REDDANI 
  • 19° - Signature d'une convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) dans le cadre du Rappel à l'ordre. Mme STEMART 
  • 20° - Règlement intérieur relatif à la restauration scolaire, aux activités périscolaires et au Plan Mercredi. Mme STEMART 
  • 21° - Participation de Ville aux dépenses de fonctionnement des élèves messins des établissements privés du premier degré sous contrat. Mme LUX 
  • 22° - Avis de l'Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant sur un projet de création d'un établissement privé - le"Nid des Petits 3" - Société LNDP SAS. M. MALASSÉ 
  • 23° - Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre des éditions 2026, 2027 et 2028 du marché de Noël à Metz - mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS. M. HUSSON 
  • 24° - Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz. M. HUSSON 
  • 25° - Convention de disponibilité des Sapeurs Pompiers volontaires avec le Service Départemental d'incendie et de secours (SDIS 54). M. LUCAS 
  • 26° - Compétence eau potable - Transfert de propriété au profit de l'EuroMétropole de Metz des biens de la Ville de Metz nécessaires au fonctionnement du Syndicat des Eaux de la Région Messine (S.E.R.M). M. HUSSON 
  • 27° - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 intitulée "Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (CentraleSupelec)" - Erreur matérielle. M. LUCAS 
  • 28° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du CompteRendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025. M. LUCAS 
  • 29° - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025. M. GURY 
  • 30° - Acceptation du legs de Mme Mauricette Lejarle. M. le Maire 
  • 31° - Désignations des représentants de la Ville de Metz dans diverses instances et organismes. M. le Maire 
  • 32° - Communication des décisions. Séance à Huis Clos M. LEBEAU 
  • 33° - Remises gracieuses de dettes.