Conseil Municipal - 29/10/2009

Point
21

Programme 2009 de travaux sur les Monuments Historiques.

Le Conseil municipal a adopté par délibérations successives du 3 juillet 2008, du 28 mai 2009 et du 2 juillet 2009 les opérations suivantes :

1) Eglise Notre-Dame : travaux d’achèvement des extérieurs, tranche 1 / 4 pour un montant de 648 971,57 € HT;
2) Eglise Saint-Martin : travaux de restauration du clocher, tranche 1 / 2 pour un montant de 715 286,79 € HT;
3) Eglise Saint-Vincent : travaux de restauration du chevet, tranche 1 / 3 pour un montant de 455 432 € HT;
4) Eglise Notre-Dame : opération de surveillance extenso-métrique effectuée sur trois années pour un montant de 43 155 € HT;

Les services de l’État avaient été sollicités financièrement pour ces opérations, pour un montant de subventions représentant 40 % du montant total Hors Taxes.

Tenant compte de la modification récente par le Conseil Général de la Moselle de son dispositif d’aides apportées aux collectivités en matière de travaux sur les Monuments Historiques, la Ville de Metz peut escompter aujourd’hui une aide financière de 40 % complémentaire sur les projets adoptés ci-dessus.

Il est donc proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter le Conseil Général de la Moselle pour une aide financière à hauteur de 40% au titre des opérations évoquées ci-dessus et une aide financière à hauteur de 20% pour les travaux 2009 de strict entretien réalisés par la Ville sur ses bâtiments classés.



Point 21 (24,23 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Koenig

Interventions :

Aucune intervention