Conseil Municipal - 26/05/2016

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Point
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SPL M3Congrès - Versement de la contribution financière à l'investissement 2016.

Il convient de faire approuver par le Conseil Municipal la subvention d'équipement à verser sur l'année 2016, conformément à la convention et à l'avenant n° 1 approuvé lors de la séance du Conseil Municipal en date du 26 Novembre 2015



DCM N°16-05-26-13 (99,39 ko, publié le 01/06/2016)

Rapporteur :
M. Toulouze

Interventions :


M. Gros

M. Jean

M. Lebeau

Mme. Isler Beguin

Mme. Grolet