Conseil Municipal - 26/05/2016
Point
13
SPL M3Congrès - Versement de la contribution financière à l'investissement 2016.
Il convient de faire approuver par le Conseil Municipal la subvention d'équipement à verser sur l'année 2016, conformément à la convention et à l'avenant n° 1 approuvé lors de la séance du Conseil Municipal en date du 26 Novembre 2015
Rapporteur :
M. Toulouze
Interventions :
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M. Gros
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M. Jean
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M. Lebeau
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Mme. Isler Beguin
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Mme. Grolet