Conseil Municipal - 28/01/2010

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Point
8

Bilan de clôture des ZAC.

Par délibération du 27 novembre 2008, prenant en compte l’échéance des traités de concession des ZAC Grange-aux-Bois, Hauts de Queuleu et Sébastopol, la Ville a décidé de reprendre la gestion de ces opérations en régie à compter du 1er janvier 2009.

Il convenait donc que la SAREMM, concessionnaire jusqu’à cette date, remette à la Ville les bilans de clôture correspondants.



Point 8 (40,54 ko, publié le 18/02/2013)

ZAC de la Grange aux Bois - Note de présentation, bilan de clôture (617,69 ko, publié le 18/02/2013)

ZAC Hauts de Queuleu - Note de présentation, bilan de clôture (596,53 ko, publié le 18/02/2013)

ZAC Sébastopol - Note de présentation, bilan de clôture (579,42 ko, publié le 18/02/2013)

Plan - Metz, Grange aux Bois (257,03 ko, publié le 18/02/2013)

Plan - Metz, Hauts de Queuleu (227,35 ko, publié le 18/02/2013)

Plan - Metz, Sébastopol (197,07 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Lioger

Interventions :


M. Gros

M. Lebeau