Conseil Municipal - 26/01/2017
Point
15
Protocole d'accord transactionnel - les SIMONNET.
Protocole d'accord transactionnel - les SIMONNET.
Rapporteur :
Mme. Agamennone
Interventions :
![](images/elus/grand/lebeau.jpg)
M. Lebeau
![](images/elus/grand/grolet.jpg)
Mme. Grolet