Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 1er juin 2001

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.

Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2002.

M. DAMIEN
3 - Garanties municipales.

M. GREGOIRE
4 - Restructuration et aménagement de la place des Paraiges - Acquisition et classement d'emprises - Approbation du projet d'aménagement, des modalités de réalisation des travaux et des principes de gestion de l'accessibilité de la place - Financement des travaux et participation du Centre Saint-Jacques.

Mme PIECHACZYK
5 - Réaménagement d'un tronçon de l'avenue de Blida -Acquisition de délaissés de terrain - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme MASSON-FRANZIL
6 - Réaménagement de la rue des Marronniers - Financement des travaux.

Mme FROHMAN
7 - Aménagement d'aires de jeux.

Mme VIALLAT-BERNER
8 - Accès au Fort de Queuleu pour les personnes à mobilité réduite.

Mme STEMART
9 - Construction de locaux pour jardiniers - Quartier de l'Amphithéâtre.

Mme WOLFF
10 - Abords de la médiathèque - Cour Elie Fleur.

M. DAMIEN
11 - Conclusion d'un avenant au marché n°990406 du 20 décembre 1999 conclu avec la Société CPE relatif à la fourniture de carburants destinés aux véhicules du Parc Automobile de la Ville de Metz.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
12 - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société d'Economie Mixte Locale "Maison de la Lorraine".

Mme VERT
13 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. MULLER
14 - Approbation de la nouvelle charte du Parc Naturel Régional de Lorraine et adhésion au Syndicat Mixte.

Mme GRIESBECK
15 - Modification des tarifs dans différents parcs de stationnement.

M. JACQUAT
16 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme WAGNER- PETITDEMANGE
17 - Aide au sport amateur.

M. SAPAC
18 - Animation estivale 2001 - Versement d'une subvention aux Associations Culturelles, Clubs sportifs et Associations à caractère socio-éducatif.

Mlle THILL
19 - Port de Plaisance - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Convention de mise à disposition et de gestion des installations du Port au profit de la Société des Régates Messines - Fixation des tarifs applicables aux plaisanciers.

M. NAZEYROLLAS
20 - Construction d'un complexe omnisports dans le nouveau quartier de l'Amphithéâtre - Missions complémentaires de prestations intellectuelles.

Mme PIECHACZYK
21 - Attribution de subventions aux Associations socio-éducatives.

M. THIL
22 - Versement de subventions pour "Metz en Fête" - Eté 2001.

M. THIL
23 - Versement de diverses subventions.

M. THIL
24 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés Monuments Historiques.

M. THIL
25 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.

Mme WOLFF
26 - Adoption de la gratuité des programmes de spectacles.

Mme PIECHACZYK
27 - Archives municipales - Avenant au marché gros uvre.

Mme PIECHACZYK
28 - Acquisition de deux oeuvres de Solange BERTRAND.

Mlle THILL
29 - Acquisition de terrains frappés de réserve d'emprise ou incorporés de fait dans le domaine public communal (3 cas).

M. MULLER
30 - Vente de terrains au SIVOM.

Mme GRIESBECK
31 - Cession de terrains communaux à la SA Lazard Construction dans la ZAC Technopôle Metz 2000.

M. TRITSCHLER
32 - Travaux d'investissement 2001 à réaliser dans les différents cimetières communaux de Metz.

M. SCHAEFER
33 - "Opération Tranquillité Vacances - Eté 2001".

Mme APAYDIN-SAPCI
34 - Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.

Mme APAYDIN-SAPCI
35 - Système de gestion du temps d'activité des agents municipaux.

M. TRITSCHLER
36 - Moyens informatiques des Elus.

M. le Maire
37 - Acceptation par la Ville de Metz du don d'une statue.

M. NAZEYROLLAS
38 - Remaniement cadastral de Magny - Constitution de la Commission du cadastre.

M. NAZEYROLLAS
39 - Transfert de Coéfficient d'Occupation des Sols ( C.O.S.), 2, rue Paul Durand à Metz-Borny.

M. SCHAEFER
40 - Projet de vente par le Consistoire Israélite de la Moselle d'un immeuble au profit de l'Association "Home Israélite".

M. SCHAEFER
41 - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
42 - Désignation de représentants de la Ville de Metz.

M. le Maire
43 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

44 - Questions orales.

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