Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 3 juillet 2008 - 18 heures

M. le Maire
Informations diverses

Mme FRITSCH-RENARD
1 - Compte Administratif 2007.

Mme FRITSCH-RENARD
2 - Compte de Gestion 2007.

Mme FRITSCH-RENARD
3 - Affectation du résultat.

Mme FRITSCH-RENARD
4 - Etat n. 5 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. DARBOIS
5 - Création d’une zone 30 dans le quartier du Sablon.

M. DARBOIS
6 - Création d’un square à l’angle de la Sente à My et de la rue André Theuriet.

Mme OLESINSKI
7 - Réhabilitation des sentiers dans le quartier de Devant-les-Ponts.

Mme MEDOC
8 - Acquisitions (2 cas).

9 - Point retiré de l’Ordre du Jour.

Mme MERTZ
10 - Mise à disposition par bail emphytéotique d’un immeuble et de son terrain d’assise au profit de l’Université Paul Verlaine - Metz.

M. PAYRAUDEAU
11 - Acceptation d’indemnités de sinistres (2 cas).

M. LECOCQ
12 - Etablissement de servitudes de passage (2 cas).

M. MARTALIE
13 - Mise à disposition de terrains (2 cas).

M. LIOGER
14 - Participation à la publication par le Groupe Hachette d’un guide sur Metz et son agglomération.

Mme LEBLAN
15 - Annulation de la décision de retrait du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine.

M. SCUDERI
16 - Signature du protocole d’engagement du dispositif "Envie d’Agir" entre la Ville de Metz et l’Etat/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports.

M. SCUDERI
17 - Attribution de subventions à diverse associations socioéducatives.

M. BELHADDAD
18 - Attributions de subvention à diverses associations sportives.

Mme FRITSCH-RENARD
19 - Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.

M. BELHADDAD
20 - Contrat entre la Ville de Metz, A2M et Monsieur Tahri.

Mme RIBLET
21 - Construction d’un équipement sportif et polyvalent à la Grange-aux-Bois - Choix du Maître d’oeuvre - Crédit complémentaire.

Mme FRITSCH-RENARD
22 - Open de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence.

Mlle DE OLIVEIRA
23 - Versement de diverses subventions.

M. FONTE
23b - Association Faux Mouvement - Versement d’une subvention exceptionnelle.

Mme FERRARO
24 - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte Famille.

M. TRON
25 - Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

M. KRAUSENER
26 - Travaux de restauration à l’Eglise Notre Dame.

M. FONTE
27 - Fin anticipée de divers contrats de Délégation de Service Public et principe de création d’une structure à gestion unique.

Mme OASI-SCHAEFER
28 - Acquisition d’un livre de prière messin (XIV et XV siècles).

M. SCHUMAN
29 - Etude préalable à la création d’une Médiathèque Centrale.

M. PAYRAUDEAU
30 - Renouvellement des équipements des espaces multimédias.

Mlle DE OLIVEIRA
31 - Dispositif transfrontalier en faveur du bilinguisme en Moselle.

Mme BORI
32 - Extension de l’accueil périscolaire pour la rentrée de Septembre 2008.

Mme BORI
33 - Restauration scolaire - Nouveaux enjeux.

Mme KAUCIC
34 - Financement d’actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

M. PAYRAUDEAU
35 - Lancement d’un Appel d’Offres pour la fourniture de services de téléphonie mobile et de liaisons permanentes de télécommunications.

Mme SALLUSTI
36 - Adhésion à l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS).

M. TRON
37 - Avenants à divers contrats de Délégations de Service Public.

M. le Maire
38 - Lancement d’un marché de prestations de services relatif à la mise en place d’un système de pilotage de la performance interne.

Mme KAUCIC
39 - Opération d’acquisition-amélioration par la SA d’HLM Batigère- Sarel, rue aux Ossons - Convention de réservation de logements avec la Ville de Metz.

Mme FRITSCH-RENARD
40 - Détermination du nombre de représentants au Comité Technique Paritaire.

M. DARBOIS
41 - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

Mme SALLUSTI
42 - Création d’un Conseil Municipal des Enfants.

Mme BRESSON
43 - Désignations diverses.

Mme KAUCIC
44 - Composition du Conseil d’Administration de l’OPAH de Metz.

M. HEULLUY
45 - Classement 4 étoiles de l’Office de Tourisme de Metz.

M. le Maire
46 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

47 - Questions orales.