Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 4 Juillet 2002
M. le Maire
1 - Compte Administratif 2001.
M. le Maire
2 - Compte de Gestion 2001.
Mme GRIESBECK
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.
M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2002.
Mme GRIESBECK
5 - Droit de licence des débits de boissons et impôts sur les spectacles
Conversion en euros.
M. DAMIEN
6 - Fourniture de fioul domestique pour les services municipaux.
Mme GENET
7 - Aménagement du Sentier de la Butte - Approbation du projet et financement
des travaux.
Mme STEMART
8 - Mise en place d'une équipe équestre de surveillance des parcs
et espaces naturels.
M. MARTIN
9 - Contrôle d'accès et sécurité du plateau piétonnier.
M. JACQUAT
10 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Démolition de 185 logements
de l'OPAC de Metz.
M. NAZEYROLLAS
11 - Projet urbain des Jardins du Mail dans le quartier du Pontiffroy - Mise
en concurrence simplifiée pour la passation d'un marché d'études
d'urbanisme - Concertation préalable.
M. NAZEYROLLAS
12 - Principe d'acquisition de terrains et bâtiments militaires.
Mme GRIESBECK
13 - Cession des Abattoirs.
Mme GENET
14 - Centres aérés 2002 - Participation financière de la
Ville de Metz.
Mme THULL
15 - Participation des Communes aux frais de scolarisation de leurs enfants.
Mme THULL
16 - Attribution de subventions à des associations étudiantes.
M. KASTENDEUCH
17 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations
socio-éducatives.
M. GREGOIRE
18 - Gymnase de Vallières - Avenants aux marchés en cours.
M. TRITSCHLER
19 - Mise à disposition du stade Saint-Symphorien à la SASP
FC Metz.
Mme WORMS
20 - Versement de diverses subventions.
M. THIL
21 - Création de l'association "CEFEDEM Lorraine".
M. THIL
22 - Exercice du culte musulman à Metz.
Mme PIECHACZYK
23 - Archives Municipales Avenants aux marchés en cours.
M. THIL
24 - Acquisition d'oeuvres d'Art par les Musées.
M. THIL
25 - Acquisition d'un manuscrit de Bossuet.
M. JACQUAT
26 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. SCHAEFER
27 - Marchés publics d'assurances - "Flotte Automobile" et
"Responsabilité Générale".
M. MULLER
28 - SEML SOMERGIE Acceptation de dividendes au titre de l'exercice 2001.
Mme GRIESBECK
29 - Actions de redynamisation du commerce messin - Approbation du programme
d'actions de la Fédération des Commerçants de Metz pour
l'année 2002.
Mlle RAFFIN
30 - Fêtes de la Mirabelle Marché de prestations de services
récréatifs.
M. MULLER
31 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution
publique d'eau potable - Exercice 2001.
Mlle RAFFIN
32 - Développement de l'Espace Multimédia.
M. SCHAEFER
33 - Aménagement et restructuration de locaux pour la Police Municipale.
M. SCHAEFER
34 - Convention de coordination Police Nationale - Police Municipale
Mme GENET
35 - Réaménagement de l'ancienne école Château Aumiot
15, Chemin Sous les Vignes.
M. NAZEYROLLAS
36 - Demande de mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en
valeur du secteur sauvegardé de Metz.
M. JEAN
37 - Modification du règlement de la restauration scolaire.
M. THIL
38 - Philharmonie de Lorraine / Orchestre National de Lorraine Changement
de dénomination et signature d'une convention portant charte d'objectifs.
M. SCHAEFER
39 - Vente d'un immeuble par la Paroisse Saint Maximin.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
40 - Délégations consenties par le Conseil Municipal à
Monsieur le Maire au sens de l'article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
M. TRITSCHLER
41 - Election Prud'homale Désignation des représentants
au sein de la Commission Administrative.
M. le Maire
42 - Adhésion des communes de Gravelotte, Vernéville, Pouilly,
Pournoy-la-Chétive,Châtel-Saint-Germain, Rozérieulles et
Vany à la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole
et désignation de représentants supplémentaires de la Ville
de Metz.
M. MULLER
43 - Désignation d'un représentant de la Ville de Metz au Syndicat
Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine.
M. le Maire
44 - Communication.
45 - Questions orales.