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Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 6 juillet 2001

M. le Maire
Divers 1 - Extension des compétences du District de l'Agglomération Messine en vue de sa transformation en Communauté d'Agglomération.

M. le Maire
Divers 2 - Modification des règles de répartition des sièges au sein du Conseil de District.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des décisions modificatives.

M. DAMIEN
2 - Reconduction de l'indemnité de conseil du Trésorier Principal Municipal.

M. DAMIEN
3 - Garanties d'emprunts.

Mme GRIESBECK
4 - Signature de constats de conversion en vue du passage à l'euro.

M. MULLER
5 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique d'eau potable - Exercice 2000.

M. GREGOIRE
6 - Réaménagement de la place Saint-Thiébault.

M. GREGOIRE
7 - Réaménagement d'un tronçon de la rue Marchant - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme STEMART
8 - Réfection des allées du Plan d'Eau - Saint Symphorien.

M. MARTIN
9 - Réalisation d'aménagements cyclables.

M. DAMIEN
10 - Résiliation du marché 000306 du 27 Septembre 2000 - lots 10,11,12 -Véhicules berlines.

M. NAZEYROLLAS
11 - Réhabilitation de logements de l' OPAC de Metz à Metz-Magny .

Mme THULL
12 - Quatrième Contrat de Plan - Volet universitaire.
- Centre d'Innovation et de Recherche Franco-Allemand Associé de Metz ( CIRAM ).
- Institut Polytechnique Franco-Allemand.
- Maison de l'Allemagne.
- Ecole Nationale d'Ingénieurs de Metz ( ENIM ).

M. MULLER
13 - Acquisition de terrains (3 cas).

M. SCHAEFER
14 - Cession de terrains.

M. SCHAEFER
15 - Acquisition et vente de terrains situés sur les bans de la Maxe et de Devant-les-Ponts dans le cadre de la régularisation de l'implantation de la Société IKEA.

M. VETTER
16 - Remise en état de l'immeuble communal, 26, rue Charles de Gaulle à Montigny-les-Metz suite à l'incendie du 31 mai 2001.

M. JACQUAT
17 - Pôle des Lauriers - Travaux d'aménagement.

M. SAPAC
18 - Attribution de subventions à différentes Association socio-éducatives et Clubs sportifs.

M. KASTENDEUCH
19 - Palais Omnisports de l'Amphithéâtre - Gestion transitoire et fixation des tarifs.

M. KASTENDEUCH
20 - Palais Omnisports de l'Amphithéâtre - Délégation de Service Public.

M. KASTENDEUCH
21 - Réfection de la piscine de Belletanche.

Mme THULL
22 - Centres aérés 2001 - Participation financière de la Ville de Metz.

Mme THULL
23 - Adhésion de la Ville de Metz au Réseau Français des Villes Educatrices.

Mme LUX
24 - Versement de diverses subventions.

Mme GENET
25 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte-Famille (Patrotte).

Mme BECKER
26 - Acquisition d'un Petit Théâtre en Images de Metz par DIDION-DELHALT.

Mme GRIESBECK
27 - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens et demande de classement.

Mlle RAFFIN
28 - Projet de réalisation d'une boucle locale de télécommunication à haut débit - Constat de carence - Création d'une infrastructure de fibre noire et lancement de la procédure d'appels d'offres correspondante.

M. TRITSCHLER
29 - Création d'une nouvelle montgolfière " Ville de Metz".

Mme GRIESBECK
30 - Actions de redynamisation du commerce messin - Approbation du programme d'actions de la Fédération des Commerçants de Metz pour l'année 2001.

M. NAZEYROLLAS
31 - Evacuation des armes chimiques stockées dans l'Agglomération Messine.

M. le Maire
32 - Désignation d'un représentant supplémentaire au Conseil d'Administration de la S.A.E.M.L. " Foire Internationale de Metz".

M. le Maire
33 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

34 - Questions orales.

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