Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 6 Juillet 1999

Mme GRIESBECK
1 - Etat no 4 de régularisation des Décisions Modificatives (4 cas).

Mme GRIESBECK
2 - Actions de redynamisation du commerce messin.

M. GLESER
3 - Garanties d'emprunts.

Mme GENET
4 - Aménagement hydraulique du ruisseau Bonne Fontaine - Convention relative au redimensionnement de l'ouvrage sous la route de Woippy.

M. DOUR
5 - Travaux d'amélioration du réseau de transport en commun - Assistance technique de la Ville de Metz au District de l'Agglomération Messine.

M. ROSENFELD
6 - Construction d'une passerelle piétonne sur la Digue des Pucelles - Approbation du projet - Etudes hydrauliques et dossier d'instruction au titre de la Loi sur l'Eau.

Mme CARLES
7 - Aménagement du Parc du Saulcy.

Mme GRIESBECK
8 - ZAC AMOS - Aménagement d'un square.

Mlle THILL
9 - Aménagement à feux du carrefour formé par les rues Sur le Gué et du Faubourg.

M. HETHENER
10 - Développement du système "Gertrude - Temps Réel" sur les quartiers "Centre Ville" et "Nouvelle Ville".

M. VEVAUD
11 - Consultations en vue du renouvellement du marché de carburants en 2000 et de l'acquisition pour l'année 2000 de sel de déneigement, de fournitures destinées au Parc Automobile municipal et pour la mise en décharge de déchets industriels banals et de voirie.

Mme VERT
12 - Relevage de l'orgue de l'Eglise Sainte Ségolène.

Mme PIECHACZYK
13 - Versement de diverses subventions.

Mlle RAFFIN
14 - Installation du Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC) à l'Hôtel Saint Livier.

Mlle RAFFIN
15 - Versement d'une subvention d'équipement à la Paroisse Sainte Thérèse.

Mme VERT
16 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "Saveurs, senteurs et festins" - Médiathèque du Pontiffroy.

Mlle RAFFIN
17 - Nouvelles Archives Municipales - Désignation de l'équipe de maîtrise d'oeuvre et lancement des différentes consultations.

Mme TABARY
18 - Fixation du prix de vente d'une reproduction - bijou des Musées de la Cour d'Or.

M. BIRNBAUM
19 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme HARTMANN
20 - Construction d'un gymnase à Vallières.

M. BIRNBAUM
21 - Transfert des équipements sportifs de la rue Louis le Débonnaire.

Mlle BRANLY
22 - Avances sur indemnités d'assurances accordées aux utilisateurs scolaires et associatifs victimes de l'incendie du Palais des Sports.

Mme LEMOINE
23 - Versement de subventions aux associations participant à l'Animation Estivale ou organisant des Centres de Loisirs sans Hébergement.

M. SAPAC
24 - Construction d'un Complexe Multisports - Adoption du programme définitif et détermination de l'implantation.

M. MULLER
25 - Centres aérés 1999 - Participation financière de la Ville de Metz.

M. MULLER
26 - Travaux dans les collèges - Participation financière de la Ville de Metz.

M. TRITSCHLER
27 - Emplois Jeunes - Création d'un poste.

M. SIMON
28 - Avenant à la concession municipale d'affichage.

M. SIMON
29 - Déplacement de la Foire de Mai au sein du quartier.

M. VEVAUD
30 - Création et révision des tarifs du Service Information Géographique.

Mme GENET
31 - Programmes Sociaux Thématiques - Lancement d'un nouveau programme.

M. VEVAUD
32 - Vente de deux terrains à la SAREM dans la ZAC Sébastopol.

M. CROUVEZIER
33 - Vente d'un délaissé de terrain communal situé à l'arrière de l'immeuble 66 rue de Queuleu.

M. GLESER
34 - Champs captants de Metz Nord - Acquisition de terrains appartenant à l'EPML.

Mme GRIESBECK
35 - Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains.

M. le Maire
36 - Adhésion de la Commune de LA MAXE au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple ( SIVOM ) de l'Agglomération Messine.

M. le Maire
37 - Communications

* des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

* du document relatif à la stratégie de la Ville de Metz dans le cadre du Contrat de Plan pour les années 2000 - 2006 adressé à Madame le Préfet de Région et à Monsieur le Président de la Région de Lorraine.

* de l'avis de la Ville de Metz sur le projet A32.