Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 9 octobre 2003
M. le Maire
Divers 1 - Diverses désignations de représentants du Conseil Municipal
consécutivement aux modifications intervenues dans sa composition
M. le Maire
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
2 - SAEML SOMERGIE : Réduction du capital social. Cession d'actions à
la CA2M. Approbation des nouveaux statuts. Rémunération des mandataires
municipaux.
M. le Maire
3 - Garantie d'emprunt pour la SA HLM PRESENCE HABITAT concernant l'acquisition
et l'amélioration d'un logement.
M. le Maire
4 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de travaux d'impression.
M. le Maire
5 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de bois divers.
M. le Maire
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination
des déchets - Exercice 2001.
M. le Maire
7 - Autorisation de mise à disposition des services de l'UEM pour la
construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé
de vidéocommunication auprès de la commune de Noisseville.
M. le Maire
8 - Aménagement d'un square rue des Prêles / rue des Roseaux.
M. le Maire
9 - Adhésion de la Ville de Metz au Conseil National des Villes et Villages
Fleuris.
M. le Maire
10 - Consultation en vue du renouvellement du marché de carburants en
2003 destinés au Parc Automobile Municipal.
M. le Maire
11 - Subvention à l'association Mob d'Emploi.
M. le Maire
12 - Sécurité routière - Actions de prévention et
de communication.
M. le Maire
13 - Transfert de domanialité de voiries et dépendances du carrefour
giratoire entre RN 431 et boulevard Solidarité.
M. le Maire
14 - Fermeture du passage public franchissant en souterrain la RN 233 entre
les rues du Général Metman et de Lorient.
M. le Maire
15 - Aménagement de sécurité rues du Bois La Macabée
et de la Blanche Borne.
M. le Maire
16 - Immeubles 15 et 17 Place Saint-Louis - Passage public.
M. le Maire
17 - Acquisition de l'EPFL du Complexe Gaumont Saint-Jacques.
M. le Maire
18 - Vente de terrains à la Caisse d'Epargne Lorraine Nord dans la ZAC
du Technopôle.
M. le Maire
19 - Vente d'un terrain communal à la Congrégation des Surs de
la Charité Maternelle à Metz Plantières-Queuleu.
M. le Maire
20 - Intégration de la rue de Vercly dans le domaine public communal.
M. le Maire
21 - Acquisition d'un terrain dans la ZAC Metz-Technopôle.
M. le Maire
22 - Acquisition d'un terrain situé 5, route de Lorry appartenant à
l'Etat.
M. le Maire
23 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.
M. le Maire
24 - Convention de gestion pour les locaux du Centre d'Animation Culturelle
et Sportive Victor Desvignes - rue Paul Chevreux.
M. le Maire
25 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère
des Sports aux dépenses engagées par la Ville de Metz.
M. le Maire
26 - Versement de diverses subventions.
M. le Maire
27 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.
M. le Maire
28 - Démontage de la toiture de la Cour Lapidaire.
M. le Maire
29 - Prix de vente du catalogue "Les ex-libris" d'Albert HAEFELI.
M. le Maire
30 - Désaffectation de l'école maternelle "Les Ecureuils",
2 impasse Jean d'Apremont.
M. le Maire
31 - Participation financière aux classes à projet artistique
et culturel.
M. le Maire
32 - Attribution d'aide financière aux associations organisant un accueil
avant et après la classe.
M. le Maire
33 - Pôle Universitaire Européen.
M. le Maire
34 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. le Maire
35 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Evolution
des indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.
M. le Maire
36 - Frais de Mission - Exécution d'un mandat spécial.
M. le Maire
37 - Poste de Chargé de Mission - Modification de rémunération.
M. le Maire
38 - Poste de responsable de réception à l'Hôtel de Ville
- Modification de rémunération.
M. le Maire
39 - Mise à disposition de l'Université de Metz de gaines municipales
en vue de la création d'un réseau métropolitain de fibres
optiques.
M. le Maire
40 - Subvention pour le Club de la Presse et de la Communication de Metz-Lorraine
pour "La Poêle de Fer 2002".
M. le Maire
41 - Lancement d'un Appel d'Offre Ouvert pour la fourniture de papier pour l'Imprimerie
Municipale.
M. le Maire
42 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Expression
des Elus - Adaptation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
M. le Maire
43 - Avis de la Ville de Metz sur le projet de Programme Local de l'Habitat
( PLH ) de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole.
M. le Maire
44 - Dénomination d'un espace public et de chemins piétonniers.
M. le Maire
45 - Adhésion des communes de Sainte Barbe, Retonféy et Bronvaux
au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique ( S.I.V.T. ) du Pays
Messin.
M. le Maire
46 - Désignation de représentants de la Ville de Metz dans une
Commission Universitaire et dans deux écoles maternelles.
M. le Maire
47 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
M. le Maire
48 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
49 - Rémunération des mandataires municipaux dans les sociétés
d'économie mixte locales.
M. le Maire
50 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2001.
M. le Maire
51 - Garanties d'emprunts.
M. le Maire
52 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture d'effets d'habillement.
M. le Maire
53 - Modification des tarifs pratiqués au parking Coislin.
M. le Maire
54 - Amélioration et développement du réseau de gaines
municipales.
M. le Maire
55 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.
M. le Maire
56 - ZAC des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel.
M. le Maire
57 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt
Public pour le Droit au Logement (G.I.P.D.A.L.) et du Fonds de Solidarité
pour le logement (F.S.L.)
M. le Maire
58 - Ouverture à l'urbanisation des zones 2NA2 et 2NA3 dans le quartier
de Devant-les-Ponts - Organisation d'une concertation préalable - Lancement
des procédures de mises en concurrence pour la passation de marchés
d'études d'urbanisme.
M. le Maire
59 - Déclassement d'une parcelle de terrain communal située 22
rue du Wad-Billy à Metz.
M. le Maire
60 - Acquisition d'un terrain situé rue des Anciens Combattants d'Afrique
du Nord à incorporer dans le domaine public communal, situé à
Metz-Magny et appartenant à la Société du Crédit
Immobilier de France.
M. le Maire
61 - Marchés Négociés d'Assurances "Responsabilité
Générale" suite à Appels d'Offres infructueux.
M. le Maire
62 - Attribution de subventions à divers organismes.
M. le Maire
63 - ZAC concédées à la SAREM - ( Sébastopol et
Petite Voevre ) Actualisation des bilans financiers prévisionnels.
M. le Maire
64 - Actipôle - Modification du bilan de clôture de l'opération.
M. le Maire
65 - Mise en place d'un "Dispositif Passerelle".
M. le Maire
66 - Acquisition de deux tableaux de Jean-Baptiste Le Prince.
M. le Maire
67 - Renouvellement de contrats de maintenance (SEDIT MARIANNE - ORACLE) - Marchés
négociés sans mise en concurrence préalable.
M. le Maire
68 - Implantation d'un Café Théâtre dans le Marché
Couvert place de Chambre - Avenant n° 2 à la convention d'occupation
du 29 Décembre 2000.
M. le Maire
69 - Augmentation des tarifs du marché aux puces.
M. le Maire
70 - SEML CESCOM - Approbation des nouveaux statuts.
M. le Maire
71 - SEML SAREM - Approbation des nouveaux statuts .
M. le Maire
72 - SEML TECHNOPOLE METZ 2000 - Approbation des nouveaux et changement de dénomination.
M. le Maire
73 - SEML FOIRE INTERNATIONALE DE METZ - Approbation des nouveaux statuts.
M. le Maire
74 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
M. le Maire
75 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
76 - Régularisations comptables de l'état de l'actif.
M. le Maire
77 - Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal
Municipal.
M. le Maire
78 - Garantie municipale à hauteur de 50 % au remboursement d'un emprunt
de 83 000 euros à contacter par l'Association Les Trinitaires auprès
du Crédit Coopératif.
M. le Maire
79 - Signature du nouveau Contrat Enfance de la Caisse d'Allocations Familiales
de la Moselle, la Ville de Metz et le Centre Communal d'Action Sociale de Metz.
M. le Maire
80 - Acceptation d'une donation de terrains agricoles situés sur les
communes de Metz et Marly.
M. le Maire
81 - Cession à Monsieur Robert FONDACARO d'un terrain situé sur
le territoire de la commune Des Etangs - rue de la Vignotte.
M. le Maire
82 - Modification du tarif de stationnement payant sur voirie en Zone C.
M. le Maire
83 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. le Maire
84 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations
socio-éducatives.
M. le Maire
85 - Versement de diverses subventions.
M. le Maire
86 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de
la Paroisse Sainte Bernadette (Quatre Bornes).
M. le Maire
87 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre.
M. le Maire
88 - Signature d'une convention avec la SARL "ORIGINEL".
M. le Maire
89 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "Auguste Migette
(1802-1884) ou la chronique au Pays Messin".
M. le Maire
90 - Fixation du prix de vente des nouveaux produits proposés à
l'échoppe des Musées de la Cour d'Or.
M. le Maire
91 - Fixation du prix de vente des Actes des Deuxièmes Rencontres Internationales
Bernard-Marie Koltès.
M. le Maire
92 - Fixation du prix de vente des Actes de la journée d'étude
"La reliure de création aujourd'hui : un métier d'art et
ses partenaires".
M. le Maire
93 - Enrichissement du patrimoine iconographique de la médiathèque
du Pontiffroy - Acquisition de la collection photographique Prillot.
M. le Maire
94 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de
Metz et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE.
M. le Maire
95 - Transaction avec la Compagnie d'Assurances HELVETIA au titre d'un dégât
des eaux survenu à Saint-Pierre aux Nonnains.
M. le Maire
96 - Modification des tarifs pratiqués dans différents parkings.
M. le Maire
97 - Modalités de transfert des zones d'activité économiques
déclarées d'intérêt communautaire.
M. le Maire
98 - Aide exceptionnelle au Département du GARD.
M. le Maire
99 - Modification du siège social de la Communauté d'Agglomération
de Metz-Métropole (CA2M).
M. le Maire
100 - Désignation de représentants dans les Conseils d'Administration
de divers Collèges et Lycée.
M. le Maire
101 - Désignation d'un correspondant "Ballades Nature " auprès
de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M).
M. le Maire
102 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives
M. le Maire
103 - Etat n° 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
104 - Versement de subventions au titre de l'année 2003.
M. le Maire
105 - Tarifs municipaux pour l'année 2003.
M. le Maire
106 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
transféré au SIVOM - Exercice 2001.
M. le Maire
107 Autorisation de passer des marchés de travaux, fournitures, prestations
spécialisées et de service pour 2003.
M. le Maire
108 - Cession d'un immeuble communal situé 4bis, rue du Tombois à
Metz
M. le Maire
109 - Acquisition d'un terrain frappé d'alignement situé rue du
Faubourg à Metz-Magny et appartenant à Monsieur Brahim ABABSA.
M. le Maire
110 - Modification du périmètre communal de la Ville de Metz (Coincy).
M. le Maire
111 - Construction du CIRAM - Choix du Maître d'Oeuvre.
M. le Maire
112 - Attribution d'une subventions à une association étudiante.
M. le Maire
113 - Participation financière aux centres aérés et colonies
de vacances.
M. le Maire
114 - Coupe DAVIS 2002 - Rencontre France/Pays-Bas - Acceptation d'une participation
financière de la Fédération Française de Tennis.
M. le Maire
115 - Gymnase de Vallières - Rue des Carrières - Avenant au marché
des sols minces.
M. le Maire
116 - Aide au F.C. METZ pour la saison 2002/2003.
M. le Maire
117 - Versement de subventions d'équipement à des paroisses.
M. le Maire
118 - Renouvellement des matériels informatiques, des logiciels et des
services d'accompagnement - Lancement de la procédure d'appel d'offres
restreint.
M. le Maire
119 - Poste de Directeur Artistique de l'Opéra-Théâtre -
Contrat de travail
M. le Maire
120 - Avenant à contrat de travail.
M. le Maire
121 - Mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Amicale
du Personnel Municipal.
M. le Maire
122 - Convention du Réseau des Villes du Sillon Lorrain.
M. le Maire
123 - Désignation de représentants dans divers commissions municipales,
organismes extérieurs et établissements scolaires.
M. le Maire
124 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives
M. le Maire
125 - Débat d'Orientation Budgétaire.
M. le Maire
126 - Attribution de compensation définitive de la Communauté
d'Agglomération de Metz Métropole. (Année 2002).
M. le Maire
127 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Adoption du projet de recomposition
urbaine :
- Motion 1 -Adoption du projet de recomposition urbaine. Programmation.
- Motion 2 - Révision d'urgence du PLU.
- Motion 3 - Lancement des études en vue de la création d'une
ZAC.
M. le Maire
128 - Renouvellement du marché de nettoyage des écoles - Lancement
de l'appel d'offres.
M. le Maire
129 - Renouvellement du marché de transports scolaires et à destination
des restaurants scolaires - Lancement de l'appel d'offres.
M. le Maire
130 - Attribution d'acomptes sur subventions à différentes fédérations
ou associations à caractère socio-éducatif.
M. le Maire
131 - Protection au titre des Monuments Historiques de la partie ancienne du
Cimetière de l'Est.
M. le Maire
132 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz
dans le capital social de la SAEML Metz Technopôle.
M. le Maire
133 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz
dans le capital social de la SAEML CESCOM.
M. le Maire
134 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz
dans le capital social de la SAEML SAREM.
M. le Maire
135 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz
dans le capital social de la SAEML FIM.
M. le Maire
136 - Association Metz-Congrès - Approbation des modifications statutaires
liées à l'entrée de la CA2M dans l'Association.
M. le Maire
137 - Révision d'urgence du PLU : ZAC des Hauts de Queuleu.
M. le Maire
138 - Nouvelle disposition relative aux principes régissant l'hodographie
urbaine à Metz.
M. le Maire
139 - Dénomination d'une voie à Metz.
M. le Maire
140 - Suppression des boissons alcoolisées dans les réceptions
organisées par la Municipalité.
M. le Maire
141 - Désignations diverses.
M. le Maire
142 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002,
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives
compétentes.
M. le Maire
143 - Budget Supplémentaire 2003.
M. le Maire
144 - Actions d'animation et de redynamisation du commerce de Metz - Convention
de partenariat entre la Ville de Metz et la Fédération des Commerçants
de Metz.
M. le Maire
145 - Approbation du projet de fusion entre les SAEML METZ TECHNOPOLE et CESCOM.
M. le Maire
146 - Acquisition et vente d'un terrain situé rue des Drapiers dans l'Actipôle
de Metz-Borny.
M. le Maire
147 - Cession à l'OPAC de Metz de l'immeuble communal situé 5,
rue Yvan Goll - Chemin de la Moselle.
M. le Maire
148 - Lancement d'un Appel d'Offres Restreint pour l'édition du journal
municipal.
149 - Questions orales
Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse
de dettes. Séance à Huis Clos