Séance du 9 octobre 2003

Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 9 octobre 2003

M. le Maire
Divers 1 - Diverses désignations de représentants du Conseil Municipal consécutivement aux modifications intervenues dans sa composition

M. le Maire
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
2 - SAEML SOMERGIE : Réduction du capital social. Cession d'actions à la CA2M. Approbation des nouveaux statuts. Rémunération des mandataires municipaux.

M. le Maire
3 - Garantie d'emprunt pour la SA HLM PRESENCE HABITAT concernant l'acquisition et l'amélioration d'un logement.

M. le Maire
4 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de travaux d'impression.

M. le Maire
5 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de bois divers.

M. le Maire
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination des déchets - Exercice 2001.

M. le Maire
7 - Autorisation de mise à disposition des services de l'UEM pour la construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé de vidéocommunication auprès de la commune de Noisseville.

M. le Maire
8 - Aménagement d'un square rue des Prêles / rue des Roseaux.

M. le Maire
9 - Adhésion de la Ville de Metz au Conseil National des Villes et Villages Fleuris.

M. le Maire
10 - Consultation en vue du renouvellement du marché de carburants en 2003 destinés au Parc Automobile Municipal.

M. le Maire
11 - Subvention à l'association Mob d'Emploi.

M. le Maire
12 - Sécurité routière - Actions de prévention et de communication.

M. le Maire
13 - Transfert de domanialité de voiries et dépendances du carrefour giratoire entre RN 431 et boulevard Solidarité.

M. le Maire
14 - Fermeture du passage public franchissant en souterrain la RN 233 entre les rues du Général Metman et de Lorient.

M. le Maire
15 - Aménagement de sécurité rues du Bois La Macabée et de la Blanche Borne.

M. le Maire
16 - Immeubles 15 et 17 Place Saint-Louis - Passage public.

M. le Maire
17 - Acquisition de l'EPFL du Complexe Gaumont Saint-Jacques.

M. le Maire
18 - Vente de terrains à la Caisse d'Epargne Lorraine Nord dans la ZAC du Technopôle.

M. le Maire
19 - Vente d'un terrain communal à la Congrégation des Surs de la Charité Maternelle à Metz Plantières-Queuleu.

M. le Maire
20 - Intégration de la rue de Vercly dans le domaine public communal.

M. le Maire
21 - Acquisition d'un terrain dans la ZAC Metz-Technopôle.

M. le Maire
22 - Acquisition d'un terrain situé 5, route de Lorry appartenant à l'Etat.

M. le Maire
23 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.

M. le Maire
24 - Convention de gestion pour les locaux du Centre d'Animation Culturelle et Sportive Victor Desvignes - rue Paul Chevreux.

M. le Maire
25 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère des Sports aux dépenses engagées par la Ville de Metz.

M. le Maire
26 - Versement de diverses subventions.

M. le Maire
27 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.

M. le Maire
28 - Démontage de la toiture de la Cour Lapidaire.

M. le Maire
29 - Prix de vente du catalogue "Les ex-libris" d'Albert HAEFELI.

M. le Maire
30 - Désaffectation de l'école maternelle "Les Ecureuils", 2 impasse Jean d'Apremont.

M. le Maire
31 - Participation financière aux classes à projet artistique et culturel.

M. le Maire
32 - Attribution d'aide financière aux associations organisant un accueil avant et après la classe.

M. le Maire
33 - Pôle Universitaire Européen.

M. le Maire
34 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. le Maire
35 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Evolution des indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.

M. le Maire
36 - Frais de Mission - Exécution d'un mandat spécial.

M. le Maire
37 - Poste de Chargé de Mission - Modification de rémunération.

M. le Maire
38 - Poste de responsable de réception à l'Hôtel de Ville - Modification de rémunération.

M. le Maire
39 - Mise à disposition de l'Université de Metz de gaines municipales en vue de la création d'un réseau métropolitain de fibres optiques.

M. le Maire
40 - Subvention pour le Club de la Presse et de la Communication de Metz-Lorraine pour "La Poêle de Fer 2002".

M. le Maire
41 - Lancement d'un Appel d'Offre Ouvert pour la fourniture de papier pour l'Imprimerie Municipale.

M. le Maire
42 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Expression des Elus - Adaptation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
43 - Avis de la Ville de Metz sur le projet de Programme Local de l'Habitat ( PLH ) de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole.

M. le Maire
44 - Dénomination d'un espace public et de chemins piétonniers.

M. le Maire
45 - Adhésion des communes de Sainte Barbe, Retonféy et Bronvaux au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique ( S.I.V.T. ) du Pays Messin.

M. le Maire
46 - Désignation de représentants de la Ville de Metz dans une Commission Universitaire et dans deux écoles maternelles.

M. le Maire
47 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
48 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
49 - Rémunération des mandataires municipaux dans les sociétés d'économie mixte locales.

M. le Maire
50 - Rapport d'activité des services pour l'exercice 2001.

M. le Maire
51 - Garanties d'emprunts.

M. le Maire
52 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture d'effets d'habillement.

M. le Maire
53 - Modification des tarifs pratiqués au parking Coislin.

M. le Maire
54 - Amélioration et développement du réseau de gaines municipales.

M. le Maire
55 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. le Maire
56 - ZAC des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. le Maire
57 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt Public pour le Droit au Logement (G.I.P.D.A.L.) et du Fonds de Solidarité pour le logement (F.S.L.)

M. le Maire
58 - Ouverture à l'urbanisation des zones 2NA2 et 2NA3 dans le quartier de Devant-les-Ponts - Organisation d'une concertation préalable - Lancement des procédures de mises en concurrence pour la passation de marchés d'études d'urbanisme.

M. le Maire
59 - Déclassement d'une parcelle de terrain communal située 22 rue du Wad-Billy à Metz.

M. le Maire
60 - Acquisition d'un terrain situé rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord à incorporer dans le domaine public communal, situé à Metz-Magny et appartenant à la Société du Crédit Immobilier de France.

M. le Maire
61 - Marchés Négociés d'Assurances "Responsabilité Générale" suite à Appels d'Offres infructueux.

M. le Maire
62 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. le Maire
63 - ZAC concédées à la SAREM - ( Sébastopol et Petite Voevre ) Actualisation des bilans financiers prévisionnels.

M. le Maire
64 - Actipôle - Modification du bilan de clôture de l'opération.

M. le Maire
65 - Mise en place d'un "Dispositif Passerelle".

M. le Maire
66 - Acquisition de deux tableaux de Jean-Baptiste Le Prince.

M. le Maire
67 - Renouvellement de contrats de maintenance (SEDIT MARIANNE - ORACLE) - Marchés négociés sans mise en concurrence préalable.

M. le Maire
68 - Implantation d'un Café Théâtre dans le Marché Couvert place de Chambre - Avenant n° 2 à la convention d'occupation du 29 Décembre 2000.

M. le Maire
69 - Augmentation des tarifs du marché aux puces.

M. le Maire
70 - SEML CESCOM - Approbation des nouveaux statuts.

M. le Maire
71 - SEML SAREM - Approbation des nouveaux statuts .

M. le Maire
72 - SEML TECHNOPOLE METZ 2000 - Approbation des nouveaux et changement de dénomination.

M. le Maire
73 - SEML FOIRE INTERNATIONALE DE METZ - Approbation des nouveaux statuts.

M. le Maire
74 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
75 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
76 - Régularisations comptables de l'état de l'actif.

M. le Maire
77 - Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal Municipal.

M. le Maire
78 - Garantie municipale à hauteur de 50 % au remboursement d'un emprunt de 83 000 euros à contacter par l'Association Les Trinitaires auprès du Crédit Coopératif.

M. le Maire
79 - Signature du nouveau Contrat Enfance de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle, la Ville de Metz et le Centre Communal d'Action Sociale de Metz.

M. le Maire
80 - Acceptation d'une donation de terrains agricoles situés sur les communes de Metz et Marly.

M. le Maire
81 - Cession à Monsieur Robert FONDACARO d'un terrain situé sur le territoire de la commune Des Etangs - rue de la Vignotte.

M. le Maire
82 - Modification du tarif de stationnement payant sur voirie en Zone C.

M. le Maire
83 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. le Maire
84 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.

M. le Maire
85 - Versement de diverses subventions.

M. le Maire
86 - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Gestion de la Paroisse Sainte Bernadette (Quatre Bornes).

M. le Maire
87 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre.

M. le Maire
88 - Signature d'une convention avec la SARL "ORIGINEL".

M. le Maire
89 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "Auguste Migette (1802-1884) ou la chronique au Pays Messin".

M. le Maire
90 - Fixation du prix de vente des nouveaux produits proposés à l'échoppe des Musées de la Cour d'Or.

M. le Maire
91 - Fixation du prix de vente des Actes des Deuxièmes Rencontres Internationales Bernard-Marie Koltès.

M. le Maire
92 - Fixation du prix de vente des Actes de la journée d'étude "La reliure de création aujourd'hui : un métier d'art et ses partenaires".

M. le Maire
93 - Enrichissement du patrimoine iconographique de la médiathèque du Pontiffroy - Acquisition de la collection photographique Prillot.

M. le Maire
94 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et l'ANPE et de mise à disposition de personnel ANPE.

M. le Maire
95 - Transaction avec la Compagnie d'Assurances HELVETIA au titre d'un dégât des eaux survenu à Saint-Pierre aux Nonnains.

M. le Maire
96 - Modification des tarifs pratiqués dans différents parkings.

M. le Maire
97 - Modalités de transfert des zones d'activité économiques déclarées d'intérêt communautaire.

M. le Maire
98 - Aide exceptionnelle au Département du GARD.

M. le Maire
99 - Modification du siège social de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M).

M. le Maire
100 - Désignation de représentants dans les Conseils d'Administration de divers Collèges et Lycée.

M. le Maire
101 - Désignation d'un correspondant "Ballades Nature " auprès de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole (CA2M).

M. le Maire
102 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
103 - Etat n° 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
104 - Versement de subventions au titre de l'année 2003.

M. le Maire
105 - Tarifs municipaux pour l'année 2003.

M. le Maire
106 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement transféré au SIVOM - Exercice 2001.

M. le Maire
107 Autorisation de passer des marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de service pour 2003.

M. le Maire
108 - Cession d'un immeuble communal situé 4bis, rue du Tombois à Metz

M. le Maire
109 - Acquisition d'un terrain frappé d'alignement situé rue du Faubourg à Metz-Magny et appartenant à Monsieur Brahim ABABSA.

M. le Maire
110 - Modification du périmètre communal de la Ville de Metz (Coincy).

M. le Maire
111 - Construction du CIRAM - Choix du Maître d'Oeuvre.

M. le Maire
112 - Attribution d'une subventions à une association étudiante.

M. le Maire
113 - Participation financière aux centres aérés et colonies de vacances.

M. le Maire
114 - Coupe DAVIS 2002 - Rencontre France/Pays-Bas - Acceptation d'une participation financière de la Fédération Française de Tennis.

M. le Maire
115 - Gymnase de Vallières - Rue des Carrières - Avenant au marché des sols minces.

M. le Maire
116 - Aide au F.C. METZ pour la saison 2002/2003.

M. le Maire
117 - Versement de subventions d'équipement à des paroisses.

M. le Maire
118 - Renouvellement des matériels informatiques, des logiciels et des services d'accompagnement - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint.

M. le Maire
119 - Poste de Directeur Artistique de l'Opéra-Théâtre - Contrat de travail

M. le Maire
120 - Avenant à contrat de travail.

M. le Maire
121 - Mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Amicale du Personnel Municipal.

M. le Maire
122 - Convention du Réseau des Villes du Sillon Lorrain.

M. le Maire
123 - Désignation de représentants dans divers commissions municipales, organismes extérieurs et établissements scolaires.

M. le Maire
124 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
125 - Débat d'Orientation Budgétaire.

M. le Maire
126 - Attribution de compensation définitive de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole. (Année 2002).

M. le Maire
127 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Adoption du projet de recomposition urbaine :
- Motion 1 -Adoption du projet de recomposition urbaine. Programmation.
- Motion 2 - Révision d'urgence du PLU.
- Motion 3 - Lancement des études en vue de la création d'une ZAC.

M. le Maire
128 - Renouvellement du marché de nettoyage des écoles - Lancement de l'appel d'offres.

M. le Maire
129 - Renouvellement du marché de transports scolaires et à destination des restaurants scolaires - Lancement de l'appel d'offres.

M. le Maire
130 - Attribution d'acomptes sur subventions à différentes fédérations ou associations à caractère socio-éducatif.

M. le Maire
131 - Protection au titre des Monuments Historiques de la partie ancienne du Cimetière de l'Est.

M. le Maire
132 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML Metz Technopôle.

M. le Maire
133 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML CESCOM.

M. le Maire
134 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML SAREM.

M. le Maire
135 - Cession à la CA2M d'actions détenues par la Ville de Metz dans le capital social de la SAEML FIM.

M. le Maire
136 - Association Metz-Congrès - Approbation des modifications statutaires liées à l'entrée de la CA2M dans l'Association.

M. le Maire
137 - Révision d'urgence du PLU : ZAC des Hauts de Queuleu.

M. le Maire
138 - Nouvelle disposition relative aux principes régissant l'hodographie urbaine à Metz.

M. le Maire
139 - Dénomination d'une voie à Metz.

M. le Maire
140 - Suppression des boissons alcoolisées dans les réceptions organisées par la Municipalité.

M. le Maire
141 - Désignations diverses.

M. le Maire
142 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

M. le Maire
143 - Budget Supplémentaire 2003.

M. le Maire
144 - Actions d'animation et de redynamisation du commerce de Metz - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Fédération des Commerçants de Metz.

M. le Maire
145 - Approbation du projet de fusion entre les SAEML METZ TECHNOPOLE et CESCOM.

M. le Maire
146 - Acquisition et vente d'un terrain situé rue des Drapiers dans l'Actipôle de Metz-Borny.

M. le Maire
147 - Cession à l'OPAC de Metz de l'immeuble communal situé 5, rue Yvan Goll - Chemin de la Moselle.

M. le Maire
148 - Lancement d'un Appel d'Offres Restreint pour l'édition du journal municipal.

149 - Questions orales
Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes. Séance à Huis Clos