Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 18 décembre 2003

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. SAPAC
2 - Versement de subventions au titre de l'année 2004.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
3 - Tarifs municipaux pour l'année 2004.

Mme VIALLAT
4 - Délégation du service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement place Coislin.

M. le Maire
5 - Centre Pompidou Metz - Maîtrise d'Ouvrage Déléguée.

M. NAZEYROLLAS
6 - Quartier de l'Amphithéâtre - Marché de Maîtrise d'oeuvre Urbaine.

M. JACQUAT
7 - Evolution du marché de Maîtrise d'uvre pour le Grand Projet de Ville de Metz-Borny.

M. KHALIFE
8 - Intégration dans le domaine public communal de parcelles EPFL situées dans la ZAC Metz Technopôle.

M. KHALIFE
9 - Intégration dans le domaine public communal d'une parcelle située dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. GREGOIRE
10 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de service pour 2004.

M. GREGOIRE
11 - Délégation de Service Public pour l'exploitation du stationnement sur voirie.

M. APELLE
12 - Conservation des espaces publics - Convention d'assistance technique avec l'UEM.

Mme STEMART
13 - Aménagement et restructuration des ateliers et des bureaux du service Espaces Verts et Cadre de Vie.

M. KASTENDEUCH
14 - Golf du Technopôle - Cession du contrat d'affermage.

M. VETTER
15 - Golf du Technopôle - Mise à disposition d'une parcelle de terrain supplémentaire.

Mme THULL
16 - Participation financière 2003 aux centres aérés et colonies de vacances.

M. JACQUAT
17 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme APAYDIN-SAPCI
18 - Surveillance du Pôle des Lauriers - Engagement d'une procédure de marché public par voie d'Appel d'Offres.

Mme VERT
19 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société d'Economie Mixte Locale "Maison de la Lorraine à Paris".

Mme JACOB
20 - Fixation du prix de vente d'un catalogue : 200ème anniversaire de la création de la Bibliothèque Municipale.

Mlle RAFFIN
21 - Intranet des écoles de la Ville de Metz - Marché de définition.

M. le Maire
22 - Rapport Annuel d'Activité de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

M. TRITSCHLER
23 - Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV.

M. TRITSCHLER
24 - Désignation d'un membre, élu du Conseil Municipal, appelé à siéger au sein du Conseil de Quartier du Canton III.

M. le Maire
25 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

26 - Questions orales.