Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 18 décembre 2008
Point d'information sur des sujets d'actualité.
Mme. FRITSCH-RENARD
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. GANDAR
2 - Examen des rapports annuels des Délégations de Service Public, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de l'eau potable, des rapports de la CA2M sur les services publics d'élimination des déchets et de l'assainissement ainsi que des rapports d'activités des SAEML Metz Technopôle et Somergie.
M. LIOGER
3 - Requalification urbaine des anciens ateliers techniques municipaux, rue Charles Le Payen à Metz - Convention de travaux de requalification entre l'EPFL et la Ville de Metz.
M. FONTE
4 - Etablissement Public de Coopération Culturelle - Compléments au dispositif de création et transferts d'activités.
M. FONTE
5 - Versement de subventions - Acomptes 2009.
Mme. BORI
6 - Restauration scolaire - Mise en place de la nouvelle politique tarifaire à compter du 1er janvier 2009.
Mme. OASI-SCHAEFER
7 - Modification des tarifs du service des Bibliothèques-Médiathèques à compter du 6 janvier 2009.
Mme. KNECHT
8 - Création d'un tarif pour la vente au public des ouvrages usagés du service des Bibliothèques-Médiathèques.
Mme. FRITSCH-RENARD
9 - Tarifs municipaux - Année 2009.
Mme. FERRARO
10 - Gestion des espaces publics dans le quartier de Devant-les-Ponts - Acquisitions foncières - Réaménagement et entretien.
M. TRON
11 - Place Mazelle - Travaux d'accompagnement à la création d'un bassin de pollution et à la construction d'un parking.
M. TRON
12 - Travaux d'aménagement avenue Ney et rue du Général Gaston Dupuis.
M. LIOGER
13 - Implantation d'un transformateur, avenue de Blida.
Mme. KAUCIC
14 - Résiliation anticipée de la convention portant sur le Centre Socioculturel du Bon Pasteur, création de tarifs et approbation du règlement intérieur pour la location des salles.
M. DARBOIS
15 - Avenant n° 5 au contrat de délégation du service public de production et de distribution d'eau potable de la Ville de Metz.
M. PAYRAUDEAU
16 - Cession à la Ville de Metz de collections archéologiques appartenant à l'Etat et dépôt aux Musées de Metz.
M. SCUDERI
17 - Signature entre la Ville de Metz et l'Association de gestion et de développement de l'Auberge de Jeunesse d'une convention précaire de mise à disposition du domaine public.
M. SCUDERI
18 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Mme. BORI
19 - Espace Saint-Martin rue du Cambout.
M. JEAN
20 - Conclusion du contrat de concession pour le Service Public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité.
M. DARBOIS
21 - Politique de stationnement à Metz - Procédures de Délégation de Service Public de stationnement sur voirie et du Parking Coislin.
M. DARBOIS
22 - Avenants à divers contrats de Délégations de Services Publics.
M. FONTE
23 - Centre Pompidou Metz - Avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.
Mme. PALLEZ
24 - Avis pour la signature de l'avenant n° 1 au Contrat Enfance Jeunesse.
M. NZIHOU
25 - Dénomination de la Médiathèque de Borny.
Mme. KAUCIC
26 - Vente d'un logement rue du Champé par Néolia Lorraine.
M. LIOGER
27 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Institution du Droit de Préemption Urbain - Instauration du Permis de Démolir - Soumission des clôtures à déclaration préalable.
Mme. PALLEZ
28 - Adhésion des Communes de Lemud et Villers-Stoncourt au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique ( S.I.V.T. ) du Pays Messin.
M. le Maire
29 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Gestion de l'Association "Metz Handball".
M. le Maire
30 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
31 - Questions orales.