Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 19 décembre 2002

M. le Maire

Divers 1 - Hommage à Monsieur le Docteur Yvon Ghezzi.

Divers 2 - Installation d'un Conseiller Municipal.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme VERT
2 - Versement de subventions au titre de l'année 2003.

M. JEAN
3 - Tarifs municipaux pour l'année 2003.

M. MULLER
4 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement transféré au SIVOM - Exercice 2001.

M. GREGOIRE
5 - Autorisation de passer des marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de service pour 2003.

M. SCHAEFER
6 - Cession d'un immeuble communal situé 4bis, rue du Tombois à Metz

M. VETTER
7 - Acquisition d'un terrain frappé d'alignement situé rue du Faubourg à Metz-Magny et appartenant à Monsieur Brahim ABABSA.

Mme GRIESBECK
8 - Modification du périmètre communal de la Ville de Metz (Coincy).

Mme THULL
9 - Construction du CIRAM - Choix du Maître d'Oeuvre.

Mme THULL
10 - Attribution d'une subventions à une association étudiante.

Mme MASSON FRANZIL
11- Participation financière aux centres aérés et colonies de vacances.

M. KASTENDEUCH
12 - Coupe DAVIS 2002 - Rencontre France/Pays-Bas - Acceptation d'une participation financière de la Fédération Française de Tennis.

M. GREGOIRE
13 - Gymnase de Vallières - Rue des Carrières - Avenant au marché des sols minces.

M. TRITSCHLER
14 - Aide au F.C. METZ pour la saison 2002/2003.

M. THIL
15 - Versement de subventions d'équipement à des paroisses.

Mlle RAFFIN
16 - Renouvellement des matériels informatiques, des logiciels et des services d'accompagnement - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint.

M. THIL
17 - Poste de Directeur Artistique de l'Opéra-Théâtre - Contrat de travail

Mme APAYDIN-SAPCI
18 - Avenant à contrat de travail.

Mme APAYDIN-SAPCI
19 - Mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Amicale du Personnel Municipal.

M. le Maire
20 - Convention du Réseau des Villes du Sillon Lorrain.

M. TRITSCHLER
21 - Désignation de représentants dans divers commissions municipales, organismes extérieurs et établissements scolaires.

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

23 - Questions orales.