Ordre du jour du Conseil Municipal

Lundi 19 décembre 2005

M. DAMIEN
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme MAIRE-MARTIN
2 - Versement d’acomptes sur subventions au titre de l’année 2006.

Mme VERT
3 - Octroi de l’indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier Principal Municipal.

M. GREGOIRE
4 - Autorisation de passer un marché annuel de travaux de constructions d’entrées charretières, réfection de trottoirs et de petit entretien de la voie publique pour 2006.

M. SCHAEFER
5 - Extension du réseau de vidéosurveillance Place Saint-Louis, rue du Change et Place de la République.

M. KHALIFE
6 - Avenant au contrat d’assurance "Flotte automobile".

Mme THILL
7 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société d’Economie Mixte Locale "La Maison de la Lorraine à Paris".

Mme STEMART
8 - Adhésion à l’Alliance pour le Climat.

Mme FROHMAN
9 - Détournement du réseau d’eau potable pour la mise à 2 X 2 voies de la RD 955.

M. GRETHEN
10 - Autorisation d’établir l’assiette et de liquider la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (T.D.E.N.S.).

M. SCHWARTZ
11 - Zone d’Aménagement Concerté René Cassin - Approbation du bilan financier définitif - Suppression de la ZAC.

M. JACQUAT
12 - Mise en œuvre d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme GENET
13 - Opération de Rénovation Urbaine de Metz-Nord (Boileau)/Woippy - Convention pluriannuelle avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine et les différents partenaires du projet.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
14 - Participation financière 2005 au centres aérés et colonies de vacances.

Mme VERT
15 - Relations conventionnelles avec l’Amicale du Personnel Municipal.

M. VETTER
16 - Tarifs municipaux pour l’année 2006.

M. NAZEYROLLAS
17 - Rapports d’activités 2004 - Examen des rapports annuels des Délégations de Service Public sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable et les rapports de la CA2M, des SAEML de la FIM, de Somergie et de Metz- Technopôle.

Mme LUX
18 - Décisions diverses sur les Marchés Publics.

Mme APAYDIN-SAPCI
19 - Rapports d’activité des services pour l’exercice 2004.

M. MARTIN
20 - Adhésion des communes d’Ars-sur-Moselle et d’Ay-sur-Moselle au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.

M. TRITSCHLER
21 - Communication sur les Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV.

M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

23 - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS
M. le Maire
1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.