Ordre du jour du Conseil Municipal
Lundi 19 décembre 2005
M. DAMIEN
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme MAIRE-MARTIN
2 - Versement dacomptes sur subventions au titre de lannée
2006.
Mme VERT
3 - Octroi de lindemnité de conseil allouée à Monsieur
le Trésorier Principal Municipal.
M. GREGOIRE
4 - Autorisation de passer un marché annuel de travaux de constructions
dentrées charretières, réfection de trottoirs et de
petit entretien de la voie publique pour 2006.
M. SCHAEFER
5 - Extension du réseau de vidéosurveillance Place Saint-Louis,
rue du Change et Place de la République.
M. KHALIFE
6 - Avenant au contrat dassurance "Flotte automobile".
Mme THILL
7 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la
Société dEconomie Mixte Locale "La Maison de la Lorraine
à Paris".
Mme STEMART
8 - Adhésion à lAlliance pour le Climat.
Mme FROHMAN
9 - Détournement du réseau deau potable pour la mise à
2 X 2 voies de la RD 955.
M. GRETHEN
10 - Autorisation détablir lassiette et de liquider la Taxe
Départementale des Espaces Naturels Sensibles (T.D.E.N.S.).
M. SCHWARTZ
11 - Zone dAménagement Concerté René Cassin - Approbation
du bilan financier définitif - Suppression de la ZAC.
M. JACQUAT
12 - Mise en œuvre dactions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Mme GENET
13 - Opération de Rénovation Urbaine de Metz-Nord (Boileau)/Woippy
- Convention pluriannuelle avec lAgence Nationale de Rénovation Urbaine
et les différents partenaires du projet.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
14 - Participation financière 2005 au centres aérés et colonies
de vacances.
Mme VERT
15 - Relations conventionnelles avec lAmicale du Personnel Municipal.
M. VETTER
16 - Tarifs municipaux pour lannée 2006.
M. NAZEYROLLAS
17 - Rapports dactivités 2004 - Examen des rapports annuels des Délégations
de Service Public sur le prix et la qualité du service de distribution
de leau potable et les rapports de la CA2M, des SAEML de la FIM, de Somergie
et de Metz- Technopôle.
Mme LUX
18 - Décisions diverses sur les Marchés Publics.
Mme APAYDIN-SAPCI
19 - Rapports dactivité des services pour lexercice 2004.
M. MARTIN
20 - Adhésion des communes dArs-sur-Moselle et dAy-sur-Moselle
au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.
M. TRITSCHLER
21 - Communication sur les Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV.
M. le Maire
22 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs
les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives.
23 - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. le Maire
1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse
de dettes.