Ordre du jour du Conseil Municipal
Mardi 19 décembre 2006
M. KASTENDEUCH
1 - Clôture du Budget Annexe du Golf.
M. GREGOIRE
2 - ZAC Industrielle
Adjacente à la Zone Portuaire
de Metz - Approbation du bilan de clôture de la régie et
suppression de la ZAC.
M. KHALIFE
3 - Versement d’une indemnité d’éviction
au Garage J-M MORVAN - 78, avenue André Malraux.
M. VETTER
4 - Avenant au contrat d’assurance "Flotte automobile" .
Mme APAYDIN-SAPCI
5 - Renouvellement des conventions de coopération
entre la Ville de Metz et l’A.N.P.E. et de mise à disposition
de personnel ANPE pour l’année 2007.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
6 - Suppression des concessions perpétuelles
dans les cimetières.
Mme THULL
7 - Participation financière
2006 aux centres aérés
et colonies de vacances.
Mme RAFFIN
8 - Dynamisation du Commerce Messin - Avenant à la
3ème tranche FISAC.
M. SCHWARTZ
9 - Tarifs municipaux pour l’année
2007.
M. THIL
10 - Présentation des rapports annuels des délégataires
de service public et des rapports des S.A.E.M.L. - Exercice 2005.
M. GRETHEN
11 - Autorisation de mener des marchés négociés
sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour 2007.
Mlle
THILL
12 - Rapport d’activité des services pour l’année
2005.
M. DAMIEN
13 - Etat n 5 de régularisation des Autorisations
Spéciales.
M. le Maire
14 - Budget Primitif 2007.
Mme VIALLAT
15 - Attribution de subventions à diverses
associations sportives.
Mme VERT
16 - Versement de subventions.
M. NAZEYROLLAS
17 - Délégation
de Service Public du Parking Cathédrale - Choix du contrat et
du cocontractant.
M. VETTER
18 - Retrait du C.H.R. Metz-Thionville
du Syndicat Mixte de Gestion Forestière du Val de Metz.
M. TRITSCHLER
19 - Communication sur les Conseils de Quartiers des Cantons
I, II, III et IV.
M. le Maire
20 - Communications et décisions prises
par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives.
21 - Questions orales.