Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 20 septembre 2007

M. DAMIEN
1 - Etat n. 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
2 - Fiscalité 2008.

M. DAMIEN
3 - Convention de Politique Départementale de l'Aménagement Urbain ( P.D.A.U. ) pour l'année 2008 - Acte de candidature.

Mme LUX
4 - Réaménagement de la rue de la Basse Seille.

M. KHALIFE
5 - Cessions diverses (plusieurs cas).

M. VETTER
6 - Acquisitions diverses (plusieurs cas).

Mme SPAGGIARI-MAHOU
7 - Solde d'indemnités d'éviction à verser au Garage J.M. MORVAN.

Mme GENET
8- Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l'immeuble 28A, rue du Roi Albert.

Mme VIALLAT
9 - ZAC des Hauts-de-Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31/12/2006.

Mme VERT
10 - ZAC Sébastopol - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31/12/2006.

M. SAPAC
11 - ZAC de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31/12/2006.

Mme MAIRE-MARTIN
12 - ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31/12/2006.

M. MULLER
13 - Subvention à l'opération Metz Vélocation de l ‘Association Mob d'Emploi.

M. KASTENDEUCH
14 - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mlle THILL
15 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. LAFRAD
16 - Marché de nettoyage des équipements sportifs municipaux - Lancement d'un Appel d'Offres.

M. THIL
17 - Versement de diverses subventions.

Mme FROHMAN
18 - Acceptation par la Ville de Metz d'un don de livres par legs de Madame Angélique ENGEL.

Mlle RAFFIN
19 - Adaptation du système informatisé de la Restauration Scolaire.

M. JACQUAT
20 - Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. SCHWARTZ
21 - Surveillance du Pôle des Lauriers.

Mme APAYDIN-SAPCI
22 - Opération de Renouvellement Urbain de Metz-Borny - Résidentialisation 2 phase - Aménagement de la Cour de Normandie.

Mme THULL
23 - Avenant n.6 à la convention du 14 Décembre 1990 pour la fourniture de repas aux équipements Petite Enfance du CCAS de Metz.

M. le Maire
24 - Evolution de l'offre de stationnement en centre ville - Avenants aux contrats en cours.

Mme JACOB
25 - Délégation de Service Public du Parking Saint-Thiébault - Choix du cocontractant et approbation du contrat.

Mme STEMART
26 - Délégation du Service Public relatif à la construction et à l'exploitation d'un parking public de stationnement au Square de Luxembourg.

M. NAZEYROLLAS
27 - Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du parking Mazelle - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation.

M. MARTIN
28 - Soutien financier à la Ville de Gloucester.

Mme WOLFF
29 - Déclassement d'emprises publiques communales situées dans la ZAC Amphithéâtre au Sablon.

M. SCHAEFER
30 - Approbation de la modification n. 5 du Plan d'Occupation des Sols.

M. TRITSCHLER
31 - Plan Communal de Sauvegarde.

Mme FROHMAN
32 - Aliénation par le Consistoire Israélite de la Moselle d'un appartement à Metz.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
33 - Ilôt des Piques - Convention de réservation de logements entre la Société BATIGERE SAREL et la Ville de Metz.

M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

35 - Questions orales.