Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 20 décembre 2007

M. le Maire
1 - Etat n. 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
2 - Budget Primitif 2008.

Mme THILL
3 - Versement de subventions.

Mme STEMART
4 - Place de la République - Participations financières.

M. NAZEYROLLAS
5 - ZAC de l'Amphithéâtre - Approbation de la participation de la Ville.

M. JACQUAT
6 - ZAC GPV de Metz-Borny.

• Avenant n. 1 au traité de concession entre la Ville et la SAREMM.
• Actualisation du bilan financier prévisionnel
• Avenant n. 1 à la convention financière au réseau d'assainissement des eaux pluviales entre la Ville et la CA2M.

M. MULLER
7 - Acceptation de dividendes versés par la SAEML SOMERGIE au titre de l'année 2006.

M. GREGOIRE
8 - Gros entretien de la voirie - Programme 2008.

M. VETTER
9 - Restauration des Ouvrages d'Art, Murs de Quais et Remparts Médiévaux - Programme 2008.

Mme VIALLAT
10 - Programme d'éclairage public 2008.

M. KHALIFE
11 - Cessions diverses.

M. SAPAC
12 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
13 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. KASTENDEUCH
14 - Manifestations événementielles en Janvier 2008 aux Arènes.

M. GRETHEN
15 - Aménagement d'un mini terrain de football rue des Déportés.

M. THIL
16 - Versement de subventions aux associations culturelles pour l'année 2008.

Mme FROHMAN
17 - Prix d'Art Robert Schuman - Signature d'une convention avec la CA2M.

Mme RAFFIN
18 - Modification du dispositif de télétransmission des actes au Contrôle de Légalité.

M. SCHAEFER
19 - Création de sites cinéraires dans différents cimetières.

Mme VERT
20 - Versement d'une subvention complémentaire au CCAS au profit de la Banque Alimentaire de Moselle.

M. NAZEYROLLAS
21 - Plan Local d'Urbanisme de Metz.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
22 - Convention avec la CA2M portant sur l'instruction des autorisations d'occupation des sols.

Mme FROHMAN
23 - Acquisition et vente de biens immobiliers à Metz par le Consistoire Israélite de la Moselle.

M. TRITSCHLER
24 - Conseils de Quartiers des Cantons I, II, III et IV du 4ème trimestre 2007.

M. le Maire
25 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

26 - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS

M. le Maire
Divers 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.