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Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 20 Décembre 1999

M. GLESER
1 - Etat n° 4 de régularisation des autorisations spéciales.

M. TRITSCHLER
2 - Versement de subventions au titre de l'année 2000.

M. GLESER
3 - Intégration comptable de terrains cédés et d'un immeuble affecté au Budget Annexe des Eaux.

M. MULLER
4 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Exercice 1998

M. HETHENER
5 - Gestion d'espaces publics à Borny - Acquisition foncière - Réaménagement et entretien.

Mme GENET
6 - ZAC René Cassin - Modification de l'acte de création - Cession des terrains.

M. SAPAC
7 - ZAC de la Grange-Aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. DOUR
8 - ZAC Sébastopol - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. HETHENER
9 - Convention financière avec le District pour la réalisation d'une voie de liaison entre le Boulevard d'Alsace et le Boulevard Solidarité à Metz-Borny.

Mme MALNOURY
10 - Attribution de subventions à divers organismes.

MME CARLES
11 - Parc Urbain du Quartier de l'Amphithéâtre - Désignation du lauréat du concours et financement de l'opération.

M. VEVAUD
12 - Convention d'étude avec l'EPML concernant les immeubles du Boulevard de Trèves.

Mme PIECHACZYK
13 - Mandat de négociation confié à l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine ( EPML ) pour le site du château de Mercy.

M. BIRNBAUM
14 - Construction d'une salle de Tennis de Table.

M. DOUR
15 - Construction d'un Club house sur le complexe sportif des Hauts de Blémont.

MLLE PETITDEMANGE
16 - Contrat Jeunesse et Sports 1999.

MME LEMOINE
17 - Attribution d'une aide financière exceptionnelle à l'Association Gymnique de Metz.

MLLE THILL
18 - Participation financière de la Ville de Metz aux centres aérés et colonies - Eté 1999.

MLLE RAFFIN
19 - Versement de subventions d'équipement.

MLLE RAFFIN
20 - Acquisition d'un coffret reliquaire de l'Abbaye de Saint-Arnould.

M. TRITSCHLER
21 - Avenants à contrats de travail.

M. TRITSCHLER 
22 - Formation des agents municipaux.

M. le Maire
23 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association " Carte Monétique Euroville ".

MME PIECHACZYK
24 - Echange de terrains rue du Canal à Montigny-lès-Metz.

M. ROSENFELD
25 - Indemnité d'éviction du locataire de l'immeuble communal 57, rue des Allemands.

M. SIMON
26 - Cession à la Société APPLICAM de terrains communaux situés dans la ZAC Technopôle Metz 2000.

M. VEVAUD
27 - Approbation de la modification n° 3 du POS.

M. SCHAEFER
28 - Révision du règlement des immeubles d'habitation de la Ville de Metz.

M. BIRNBAUM
29 - Communication de Monsieur l'Adjoint Chargé de la Politique de la Ville - Diagnostic du Contrat de Ville de l'Agglomération Messine 1994-1999 et perspectives 2000-2006.

M. le Maire
30 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

31 - Questions orales.

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