Ordre du jour du Conseil Municipal
Vendredi 21 décembre 2001
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme THULL
2 - Intégration comptable d'un terrain cédé.
M. THIL
3 - Versement d'acomptes sur subventions au titre de l'année 2002.
Mlle RAFFIN
4 - Lancement du marché d'actions de promotion, d'information et de relations
publiques.
M. JEAN
5 - Garantie d'emprunt.
Mme GRIESBECK
6 - Tarifs municipaux 2002.
M. MULLER
7 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Assainissement
transféré au SIVOM - Exercice 2000.
M. MULLER
8 - Renforcement de l'Alimentation en eau de la station d'Hauconcourt et du
Nord de l'Agglomération.
M. GREGOIRE
9 - Construction d'une passerelle piétonne et cycliste sur la Digue des
Pucelles - Financement complémentaire.
M. VETTER
10 - Aménagement de tronçons des rues de la Vachotte et Monceau
dans le cadre de l'implantation de la déchèterie du Pas du Loup à
Magny - Approbation du projet et financement des travaux - Participation du
SIVOM de l'Agglomération Messine.
M. GREGOIRE
11 - Transaction avec la Société POMONA en vue de la réduction
de l'indemnité d'occupation sans titre due pour l'année 2001.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
12 - Prolongation du bail emphytéotique consenti au Centre Communal d'Action
Sociale sur l'immeuble 10 rue des Récollets.
M. TIERCELIN
13 - Acquisition de terrains (2 cas).
M. NAZEROLLAS
14 - Contrat d'assurances "Dommages aux biens". Marché négocié
suite à Appel d'Offres infructueux.
Mme GRIESBECK
15 - ZAC concédées à la SAREM - La Grange-aux-Bois - Les
Hauts de Queuleu - Actualisation des bilans financiers prévisionnels.
M. SAPAC
16 - ZAC concédées à la SAREM - Sébastopol - Petite
Voëvre.- Actualisation des bilans financiers prévisionnels.
M. JACQUAT
17 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Marché de maîtrise d'oeuvre.
M. JACQUAT
18 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Constitution d'un Groupement d'Intérêt
Public ( G.I.P. ).
Mme HELLENBRAND-GIRARD
19 - Attribution de subventions à divers organismes.
M. LAFRAD
20 - Abattoir Public - Fixation du taux de la taxe d'usage pour l'année
2002 et approbation des tarifs SICADIME.
M. THIL
21 - LA PERICHOLE - Contrat de coproduction.
Mme JACOB
22 - Mise à disposition du spectacle " Musique Tzigane ".
M. le Maire
23 - Modalités de réduction du temps de travail dans les services
municipaux.
Mme APAYDIN-SAPCI
24 - Avenant à Contrat de travail.
M. TRITSCHLER
25 - Modification de l'article 14 du Règlement Intérieur du Conseil
Municipal.
M. le Maire
26 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
27 - Questions orales