Ordre du jour du Conseil Municipal

Lundi 21 Décembre 1998

1 - Etat No 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

2 - Versement de subventions au titre de l'année 1999.

3 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables

4 - Acceptation de l'euro comme moyen de paiement dans les régies comptables municipales.

5 - Garanties d'emprunts.

6 - Renouvellement de la convention de mandat entre la Ville de Metz et l'Arsenal.

7 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de services pour 1999.

8 - Résiliation de la convention de maîtrise d'ouvrage mandatée concernant la réalisation du Centre Intégré de la Délégation Interdépartementale Alsace-Moselle du C.N.F.P.T.

9 - Transfert de domanialité du chemin piétonnier reliant les rues du Général Metman et de Lorient.

10 - Création d'une voie d'accès à la ZAC "Malraux - Sente à My".

11 - Programme d'aménagement d'ensemble rue Clérisseau - Approbation et financement d'une 1ère tranche de travaux - Révision du régime de participation.

12 - Aménagement d'une voie d'accès à l'Hôpital Legouest.

13 - Attribution de subventions à divers organismes.

14 - Conventions financières avec la Région Lorraine relatives à la construction de la 2ème tranche du Campus Bridoux et de la Halle des Sports.

15 - Lancement d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Intercommunale dans le quartier " Jardin Botanique - rue du XXème Corps Américain ".

16 - Centre Commercial de Bellecroix - Mission d'assistance à la formalisation d'un projet.

17 - Colonies et centres aérés - Eté 1998 - Participation financière de la Ville de Metz.

18 - Participation des Communes aux frais de scolarisation.

19 - Travaux à la Maison Rouge, 1 rue du Coëtlosquet, suite à un incendie.

20 - Travaux de réhabilitation de la salle de sport de la rue de l'Abbé Risse.

21 - Accueil à Metz d'une étape du Tour de France cycliste 1999 - Signature d'une convention avec la Société du Tour de France.

22 - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'Orchestre "Philharmonie de Lorraine".

23 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville - Création de jardins familiaux dans le quartier de Borny et attribution de subventions.

24 - Marché négocié sans mise en concurrence pour renouvellement de maintenance sur divers licences et matériels informatiques.

25 - Cession de l'immeuble communal situé 105 rue du Haut Rhêle à Montigny-les-Metz.

26 - Immeubles 39/41 et 43 place Saint-Louis - Passage public.

27 - Echange de terrains avec l'OPAC de Metz à Metz Devant-les-Ponts.

28 - Intégration dans le domaine public communal des voies et espaces publics appartenant à l'Association Syndicale des Hameaux de la Grange-aux-Bois à Metz.

29 - Echange immobilier rue Auguste Prost à Metz-Sablon.

30 - Poste de Directeur de la Communication - Modification de la rémunération.

31 - Représentation de la Ville de Metz à l'Association Georgia Tech Lorraine.

32 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

33 - Questions orales.