Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 22 Septembre 2000

Mme GRIESBECK
1 - Compte Administratif 1999.

Mme GRIESBECK
2 - Compte de Gestion de l'exercice 1999.

Mme GRIESBECK
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2000.

M. GLESER
5 - Garanties municipales.

Mme GRIESBECK
6 - Actions d'animation et de redynamisation du commerce de Metz - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Fédération des Commerçants.

M. MULLER
7 - Avenant n° 10 à la convention de chauffage à distance de la STEB.

Mme GENET
8 - Zone d'Aménagement Concerté René Cassin - Passation des marchés.

Mme CARLES
9 - Aménagement d'une liaison entre le Jardin Botanique et le Canal de Jouy.

M. SECONDE
10 - Lancement des appels d'offres en vue de l'acquisition pour l'année 2001 de sacs plastiques.

M. SECONDE
11 - Consultation en vue de l'acquisition pour l'année 2001 de matériel d'entretien, de réparation automobile et d'équipement d'atelier.

Mme CARLES
12 - Subvention à AERFORM.

Mme HARTMANN
13 - Charte du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord.

Mme GENET
14 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt Public pour le Droit au Logement (GIPDAL) et du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Mme GRIESBECK
15 - Grand Projet de Ville de Borny - Lancement d'une étude d'urbanisme - Procédure des marchés de définition.

M. VEVAUD
16 - Délégation du service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement fermé payant place Coislin.

M. SIEGRIST
17 - Cession d'immeubles et de terrains communaux situés à Metz (3 cas).

M. SCHAEFER
18 - Marché public d'assurance : "Dommage aux biens".

M. BIRNBAUM
19 - Fêtes des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère de la Jeunesse et des Sports aux frais d'organisation préfinancés par la Ville de Metz.

Mme LEMOINE
20 - Exonération des Collèges aux frais de fonctionnement des terrains de sports et gymnases municipaux.

Mlle RAFFIN
21 - Subvention de la Région Lorraine dans le cadre du Fonds Régional de Cohésion Sociale.

Mme LEMOINE
22 - Conventionnement avec l'Interassociation de Gestion du Centre Socioculturel de la Corchade, pour la gestion du nouveau Centre Socioculturel de la Corchade.

M. BIRNBAUM
23 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. SAPAC
24 - Politique de prévention et d'animation en milieu urbain - Approbation et signature de la convention.

Mlle RAFFIN
25 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique et presbytéraux.

M. TRITSCHLER
26 - Poste de responsable des Services Juridiques - Modification de rémunération.

M. TRITSCHLER
27 - Création d'un Emploi-Jeune.

M. TRITSCHLER
28 - Création d'un taux de vacation.

M. le Maire
29 - Projet de réalisation d'une boucle locale de télécommunications à Haut Débit - Constitution d'une commission spécialisée.

M. le Maire
30 - Désignation de représentants de la Ville de Metz dans deux organismes extérieurs.

M. le Maire
31 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

32 - Questions orales.