Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 22 Décembre 1997

Divers 1 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine concernant l'ALAM ( Association Lorraine des Amis de la Musique ).

Mme GRIESBECK
1 - Etat No 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. TRITSCHLER
2 - Versement de subventions au titre de l'année 1998.

M. GLESER
3 - Garanties d'emprunts.

Mme JACOB
4 - Acceptation des Chèques-Vacances comme moyen de paiement des activités culturelles et de loisirs.

M. GLESER
5 - Intégration comptable de terrains vendus.

Mme HARTMANN
6 - Désaffectation de petit matériel et mobilier du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Metz.

M. SIEGRIST
7 - Aménagement et entretien du patrimoine et du domaine public, de ses dépendances, installations et équipements - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de services pour 1998.

M. VEVAUD
8 - Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du stationnement payant sur voirie.

M. SECONDE
9 - Restauration de la rue Fabert.

Mme MALNOURY
10 - Acceptation de deux indemnités pour des dommages causés au patrimoine communal.

Mme HARTMANN
11 - Demande de retrait du Syndicat Mixte de Réalisation et de Gestion du Parc National des Vosges du Nord.

Mme TABARY
12 - Retrait de l'association du Cercle National du recyclage.

M. ROUSSE
13 - Renouvellement de la convention de collaboration entre la Ville de Metz et l'ANPE et de la convention de mise à disposition d'un Agent ANPE.

Mme GRIESBECK
14 - Abattoir Public - Travaux de remise aux normes au vu de la réglementation sur les installations classées et réaménagement de la partie publique.

M. GLESER
15 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. VEVAUD
16 - ZAC Sébastopol - Approbation du dossier de réalisation et de la convention de concession.

Mlle PETITDEMANGE
17 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.

M. BIRNBAUM
18 - Cession du contrat d'affermage du Golf de Metz-Technopôle.

Mlle RAFFIN
19 - Réseau de télécommunications municipal - Première tranche.

20 - Vente d'un ensemble immobilier dans la ZAC de la Visitation.

Mme PIECHACZYK
21 - Echange foncier rue Clotilde AUBERTIN avec la Société FRANCE TRANSFO.

Mme HARTMANN
22 - Travaux de rénovation dans les établissements scolaires de premier degré - Financement de la 2ème tranche du programme 1997.

M. MULLER
23 - Assistance technique à la Restauration Scolaire Municipale - Autorisation de recourir à la consultation de sociétés spécialisées.

Mlle THILL
24 - Attribution de subventions pour diverses activités d'écoles primaires.

M. DOUR
25 - Classes de patrimoine - Financement des projets pour l'année scolaire 1997/1998.

M. MULLER
26 - Engagement et participation de la Ville à l'enseignement des langues et des nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication.

Mme GENET
27 - Subvention exceptionnelle à la loge ELIE - BLOCH de BNAI - BRITH en vue de l'achat d'un équipement pour le Centre Culturel de Karmiel.

M. TRITSCHLER
28 - Avenant à contrat de travail.

M. TRITSCHLER
29 - Poste de responsable du service Développement des Technologies de l'Information et de la Communication - Modification de rémunération.

M. TRITSCHLER
30 - Poste de Chargé de Mission au Secrétariat Général - Modification de rémunération.

31 - Modification de certaines représentations dans les écoles.

M. le MAIRE
32 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

M. le MAIRE
33 - Questions orales.