Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 23 février 2006
Mme VERT
1 - Z.A.C. des Hauts de Queuleu - Aménagement en carrefour giratoire
de lintersection des rues du Professeur Oberling, Joseph Hénot,
du Général Dalstein, des Hauts Peupliers et Montplaisir.
M. GREGOIRE
2 - Règlement de voirie - Convention relative à la maîtrise
douvrage des travaux préparatoires de chantier et de réfection
définitive du domaine public communal.
Mme FROHMAN
3 - Acceptation de deux indemnités de sinistres.
M. SAPAC
4 - Acquisition de terrains (5 cas).
M. SCHWARTZ
5 - Cession de terrains communaux (11 cas).
M. GRETHEN
6 - Rétrocession de terrains situés rue des Marronniers
à Metz-Vallières.
Mme BECKER
7 - Mise à disposition par bail emphythéotique de limmeuble
"Pavillon du Gouvernail" au profit de lUniversité
Paul Verlaine de Metz.
M. NAZEYROLLAS
8 - Etude commerce - Lancement dune consultation de cabinets spécialisés.
Mme WAGNER-PETITDEMANGE
9 - Convention entre la Ville de Metz et lAGURAM pour 2006.
Mme THILL
10 - Avis sur des cessions de patrimoine (3 cas).
M. LAFRAD
11 - Zone des Alliés à Metz Devant-les-Ponts - Travaux délargissement
de la voie daccès à la future plate-forme Courrier
de Metz-Nord et daménagement de carrefours sur la route de
Woippy - Cession à la Société La Poste dune
emprise foncière située entre la route de Woippy et la rue
Périgot.
M. KHALIFE
12 - Ouverture à lurbanisation partielle de la zone 2NA8
dans le quartier de Vallières - Organisation dune concertation
préalable - Mise en concurrence pour la passation dun marché
détudes sur lensemble de la zone 2NA8.
M. VETTER
13 - Renouvellement des marchés de nettoyage des bâtiments
affectés aux écoles élémentaires de la Ville
de Metz - Lancement des Appels dOffres.
Mme THULL
14 - Renouvellement des marchés de transports scolaires et de transports
à destination des restaurants scolaires.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
15 - Acceptation par la Ville de Metz dun ensemble de photographies.
Mme MAIRE -MARTIN
16 - Basilique Saint Vincent - Travaux de strict entretien.
M. KASTENDEUCH
17 - Construction dune nouvelle Mairie de Quartier à Metz-Queuleu
et de locaux associatifs aux 1 et 1bis rue du Roi Albert.
Mme VIALLAT
18 - Diverses décisions sur les Marchés Publics.
M. DAMIEN
19 - Délégation de Service Public relatif à lexploitation
du parking Cathédrale.
Mme GENET
20 - Semaine de sensibilisation à la différence.
Mme LUX
21 - Etablissement de servitudes de passage sur un terrain communal rue
Graham Bell.
M. JACQUAT
22 - Modification n° 4 du Plan dOccupation des Sols.
M. THIL
23 - Modification des statuts de la CA2M en vue de la prise de compétence
facultative en matière dArchéologie préventive.
M. le Maire
24 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames
et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales et
en exécution de la Délibération du Conseil Municipal
en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les
diverses juridictions administratives.
25 - Questions orales.