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Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 23 février 2006

Mme VERT
1 - Z.A.C. des Hauts de Queuleu - Aménagement en carrefour giratoire de l’intersection des rues du Professeur Oberling, Joseph Hénot, du Général Dalstein, des Hauts Peupliers et Montplaisir.

M. GREGOIRE
2 - Règlement de voirie - Convention relative à la maîtrise d’ouvrage des travaux préparatoires de chantier et de réfection définitive du domaine public communal.

Mme FROHMAN
3 - Acceptation de deux indemnités de sinistres.

M. SAPAC
4 - Acquisition de terrains (5 cas).

M. SCHWARTZ
5 - Cession de terrains communaux (11 cas).

M. GRETHEN
6 - Rétrocession de terrains situés rue des Marronniers à Metz-Vallières.

Mme BECKER
7 - Mise à disposition par bail emphythéotique de l’immeuble "Pavillon du Gouvernail" au profit de l’Université Paul Verlaine de Metz.

M. NAZEYROLLAS
8 - Etude commerce - Lancement d’une consultation de cabinets spécialisés.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
9 - Convention entre la Ville de Metz et l’AGURAM pour 2006.

Mme THILL
10 - Avis sur des cessions de patrimoine (3 cas).

M. LAFRAD
11 - Zone des Alliés à Metz Devant-les-Ponts - Travaux d’élargissement de la voie d’accès à la future plate-forme Courrier de Metz-Nord et d’aménagement de carrefours sur la route de Woippy - Cession à la Société La Poste d’une emprise foncière située entre la route de Woippy et la rue Périgot.

M. KHALIFE
12 - Ouverture à l’urbanisation partielle de la zone 2NA8 dans le quartier de Vallières - Organisation d’une concertation préalable - Mise en concurrence pour la passation d’un marché d’études sur l’ensemble de la zone 2NA8.

M. VETTER
13 - Renouvellement des marchés de nettoyage des bâtiments affectés aux écoles élémentaires de la Ville de Metz - Lancement des Appels d’Offres.

Mme THULL
14 - Renouvellement des marchés de transports scolaires et de transports à destination des restaurants scolaires.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
15 - Acceptation par la Ville de Metz d’un ensemble de photographies.

Mme MAIRE -MARTIN
16 - Basilique Saint Vincent - Travaux de strict entretien.

M. KASTENDEUCH
17 - Construction d’une nouvelle Mairie de Quartier à Metz-Queuleu et de locaux associatifs aux 1 et 1bis rue du Roi Albert.

Mme VIALLAT
18 - Diverses décisions sur les Marchés Publics.

M. DAMIEN
19 - Délégation de Service Public relatif à l’exploitation du parking Cathédrale.

Mme GENET
20 - Semaine de sensibilisation à la différence.

Mme LUX
21 - Etablissement de servitudes de passage sur un terrain communal rue Graham Bell.

M. JACQUAT
22 - Modification n° 4 du Plan d’Occupation des Sols.

M. THIL
23 - Modification des statuts de la CA2M en vue de la prise de compétence facultative en matière d’Archéologie préventive.

M. le Maire
24 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

25 - Questions orales.

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