Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 23 novembre 2006

M. le Maire
Débat d’Orientation Budgétaire.

M. DAMIEN
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. NAZEYROLLAS
2 - Liaison Gare - République - Réaménagement du Square du Général Mangin et de la rue Gambetta.

M. GRETHEN
3 - Etablissement d’une servitude de passage sur un terrain communal rue de la Baronète.

M. VETTER
4 - Cession à la Société La Poste d’un terrain communal situé rue de Périgot à Metz-Devant-les-Ponts - Emprise complémentaire.

M. GREGOIRE
5 - ZAC Ilot de Turmel - Approbation du bilan de clôture - Suppression de la ZAC.

Mme JACOB
6 - Versement de diverses subventions.

Mme FROHMAN
7 - Reconduction du dispositif "Spectacles à la carte" .

Mme VERT
8 - Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
9 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives et sportives.

M. SAPAC
10 - Versement d’une subvention à l’Association du Football Club de Metz.

M. TRITSCHLER
11 - Mondial 2007 de Handball féminin.

Mme MAIRE-MARTIN
12 - Recensement rénové de la population 2007 - Rémunération des agents recenseurs.

M. JACQUAT
13 - Mise en oeuvre et financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mlle THILL
14 - Convention de partenariat "Parapheur électronique" .

M. THIL
15 - Exploitation de l’Arsenal - Principe de recours à une Délégation de Service Public.

M. KASTENDEUCH
16 - Exploitation des Arènes - Principe de recours à une Délégation de Service Public.

Mme GENET
17 - Exploitation d ‘aires d’accueil des gens du voyage - Principe du recours à une Délégation de Service Public.

Mme VIALLAT
18 - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux, fournitures et prestations spécialisées et des services pour l’année 2007.

M. le Maire
19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

20° - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS
Mme STEMART
1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.