Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 24 février 2005

Mme GENET
1 - Aménagement d'un cheminement reliant la route de Lorry et la rue René Paquet - Approbation du projet et financement des travaux.

M. VETTER
2 - Acquisitions ( 3 cas)

M. APELLE
3 - Cessions ( 5 cas)

Mme STEMART
4 - Acquisition de plusieurs terrains et ensembles immobiliers appartenant à l'Etablissement Public Foncier de Lorraine ( 2 cas ).

M. SCHAEFER
5 - Mise en place d'un dépôt de garantie pour la location de locaux communaux.

Mme VIALLAT
6 - Acceptation d' indemnités de sinistre ( 3 cas ).

M. JACQUAT
7 - Convention entre la Ville de Metz et l'AGURAM pour 2005.

Mlle RAFFIN
8 - Exonération accordée à la DGI pour le branchement d'un GSM à la station permanente GPS de la Ville de Metz.

Mme THULL
9 - Participation financière aux classes à Projet Artistique et Culturel ( Classes à PAC ).

M. THIL
10 - Statue La Fayette - Acceptation de participations financières.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
11 - Amélioration des équipements de plein air au Stade Lothaire.

Mme MASSON-FRANZIL
12 - Travaux de rénovation intérieure du gymnase rue de Périgueux.

M. SCHWARTZ
13 - Transfert de la Mairie de Quartier de Vallières dans l'ancienne école maternelle "Les Bleuets", 3 rue des Bleuets et aménagement de locaux associatifs.

M. TRITSCHLER
14 - Autorisation de signature de marchés publics.

M. SAPAC
15 - Déclassement des espaces et voies relevant du domaine public communal situés dans le périmètre du Grand Projet de Ville de Metz-Borny.

Mme JACOB
16 - Archivage - Convention entre la Ville de Metz et la CA2M.

M. NAZEYROLLAS
17 - ZAC Quartier de l'Amphithéâtre - Transfert à la SAREM du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine.

M. le Maire
18 - Mise à disposition de salles communales au profit des Elus municipaux.

M. le Maire
19 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

20 - Questions orales.