Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 24 Septembre 1999

• 1ère SEANCE
  
  

M. le Maire
1 - Compte Administratif 1998.

M. le Maire
2 - Compte de Gestion 1998 du Budget Principal et des trois budgets annexes.

Mme GRIESBECK
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des trois budgets annexes (4 cas).

M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 1999.

M. HETHENER
5 - PDAU - Convention 1999 - 2001.

Mme GRIESBECK
6 - Garanties d'emprunts (2 cas).

M. MULLER
7 - Renouvellement de la convention de mandat entre la Ville de Metz et la S.E.M.L." Technopôle Metz 2000 ".

M. MULLER
8 - Autorisation de mise à disposition des Services de l'UEM pour la construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé de vidéocommunication auprès de la Commune de Mécleuves.

Mlle THILL
9 - Aménagement de bandes cyclables rues Au Bois et du Faubourg.

M. SCHAEFER
10 - Acceptation d'une indemnité pour des dommages causés au patrimoine communal.

Mme BOURGUIGNON
11 - Retrait de la commune d'Aube du Syndicat Mixte Intercommunal à vocation touristique du Pays Messin.

M. DAMIEN
12 - Collecte sélective des déchets ménagers - Nouveau contrat programme de durée avec Eco-Emballages.

M. HETHENER
13 - Etude de circulation sur l'Actipôle de Borny - Convention avec le Département de la Moselle.

Mme MALNOURY
14 - Versement d'une subvention d'équipement à l'Université de Metz pour la deuxième tranche du campus Bridoux.

M. VEVAUD
15 - Modification n° 3 du Plan d'Occupation des Sols - Bilan de la concertation préalable.

M. le Maire
16 - Quartier de l'Amphithéâtre - Bilan de la concertation préalable - Droit de Préemption Urbain renforcé - Demande de Déclaration d'Utilité Publique de l'opération.

M. BIRNBAUM
17 - Octroi d'une subvention exceptionnelle aux clubs messins de handball de haut niveau du fait de la disparition du Palais des Sports.

Mlle PETITDEMANGE
18 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.

M. TRITSCHLER
19- Troisième tranche de travaux au stade municipal Saint-Symphorien.

Mme JACOB
20 - Convention concernant l'octroi du label " Plateau pour la Danse" à l'Arsenal.

M. THIL
21 - Dénominations de voies et espaces publics.

Mlle RAFFIN
22 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition " Les années messines de Bernard-Marie Koltès ".

M. TRITSCHLER
23 - Poste d'expert multi-média - Modification de rémunération.

M. TRITSCHLER
24 - Avenant à contrat de travail (2 cas).

M. TRITSCHLER
25 - Fonctionnement des Groupes d'Elus - Création de poste.

M. SIMON
26 - Déplacement de la Foire de Mai - Bilan de la concertation et réalisation des travaux.

M. ROSENFELD
27 - Mise aux normes des marchés découverts.

Mme PIECHACZYK
28 - Acquisition du terrain d'assise du futur square de la ZAC AMOS appartenant à la Société FRANCE CONSTRUCTION EST SNC.

M. SCHAEFER
29 - Ancien Couvent des Récollets - Résiliation des baux emphytéotiques et redistribution des locaux.

M. SCHAEFER
30 - Vente de terrains communaux rue Clérisseau (5 cas).

M. SIEGRIST
31 - Acquisitions de parcelles appartenant à la Fédération de la Moselle pour la pêche et la protection du milieu aquatique à Metz-Magny.

M. SCHAEFER
32 - Cession du siège de représentant détenu par la Ville de Metz au Conseil d'Administration du Crédit Immobilier de la Moselle.

M. le Maire
33 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

M. le Maire
34 - Questions orales.

• 2ème SEANCE
  
  

- Exercice par un contribuable d'une action judiciaire au nom de la commune.