Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 24 Novembre 2000

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme GRIESBECK
2 - Octroi de l'indemnité de Conseil au nouveau Trésorier Principal Municipal.

M. GLESER
3 - Garantie d'emprunt.

M. VEVAUD
4 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de services pour 2001.

M. DAMIEN
5 - Aménagement des abords du Palais Omnisports de l'Amphithéâtre - Approbation et financement des travaux.

Mme GRIESBECK
6 - Abattoir Public - Fixation du taux de la Taxe d'Usage pour l'année 2001 et approbation des tarifs SICADIME.

Mme GRIESBECK
7 - Abattoir Public - Travaux supplémentaires du bâtiment de traitement des cuirs sur la partie publique.

M. TRITSCHLER
8 - Parking souterrain de Maud'huy - Acceptation par la Ville de l'offre de concours émanant du Centre Hospitalier Régional Metz-Thionville.

Mme TABARY
9 - Avenant n° 1 à la Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Gare - Sainte-Thérèse.

M. ROUSSE
10 - Renouvellement de la Convention de collaboration entre la Ville de Metz et l'ANPE et de la Convention de mise à disposition d'un agent ANPE.

M. MULLER
11 - Projet de convention pour la cession de données géographiques à la Société Zenrin Europe BV.

M. ROSENFELD
12 - Cession d'un immeuble communal situé 5 rue des Allemands à Metz.

Mlle PETITDEMANGE
13 - Cession d'une parcelle de terrain communal à la SA "Les Arches" sise rue de Bouteiller.

Mme GENET
14 - Acquisition d'un terrain appartenant à l'Etat route de Thionville - Zac René Cassin.

M. STAUDT
15 - Echange de terrains rue de la Ronde à Metz Devant-les-Ponts.

M. SCHAEFER
16 - Location de locaux situés 130 route de Thionville.

Mme HARTMANN
17 - Prolongation du bail emphytéotique de la Ligue Lorraine de Tennis.

M. SCHAEFER
18 - Démolition de l'ancienne station-service KRON avenue de l'Amphithéâtre.

Mme LEMOINE
19 - Attribution de subventions à divers club sportif et associations socio-éducatives.

M. BIRNBAUM
20 - Palais Omnisports de l'Amphithéâtre - Acquisition de matériel sportif et d'équipement mobilier - Lancement des appels d'offres.

Mme VERT
21 - Versement de diverses subventions.

Mlle RAFFIN
22 - Renouvellement de la Convention de Développement Cinématographique conclue entre la Ville de Metz et le Centre National de la Cinématographie (CNC).

Mme JACOB
23 - Demande de licence d'Entrepreneur de Spectacles Vivants.

Mme JACOB
24 - Exposition "Le Chemin des Reliques" - Fixation du prix de vente du catalogue.

M. TRITSCHLER
25 - Poste d'Attaché de Presse au Service de la Communication - Modification de rémunération.

M. TRITSCHLER
26 - Poste de Chargé d'Etudes - Instauration d'un régime indemnitaire.

Mlle RAFFIN
27 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le financement de services de téléphonie publique et de liaisons permanentes de télécommunications.

Mme PIECHACZYK
28 - Dénominations de voies.

M. le Maire
29 - Adoption d'un nouveau règlement des fêtes foraines.

M. BIRNBAUM
30 - Adhésion de la commune d'Amanvillers au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de l'Agglomération Messine.

M. le Maire
31 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

32 - Questions orales.

M. le Maire
33 - Autorisation d'exercer une action pénale par un contribuable de la Commune de Metz.

Séance à huis clos 

Mme GRIESBECK
1 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.