Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 24 novembre 2005
M. SAPAC
1 - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme STEMART
2 - Lancement de la consultation préalable à la conclusion d’un
contrat de location-maintenance pour l’installation et l’exploitation
de sanitaires publics automatisés.
Mme FROHMAN
3 - Confortement et mise en valeur des cours d’eau - Réalisation d’une
étude sur les berges de la Seille et ses affluents.
M. GREGOIRE
4 - Aménagement d’une liaison piétons-cycles entre les quartiers
du Sablon et de Magny - Demande d’ouverture de l’enquête préalable
à la Déclaration d’Utilité Publique et à l’enquête
parcellaire - Approbation du projet.
M. KHALIFE
5 - Cession d’un immeuble communal.
M. GRETHEN
6 - Zone d’Aménagement Concerté de la Grange-aux-Bois - Actualisation
du bilan financier prévisionnel - Nouvel avenant Ville/SAREMM.
M. VETTER
7 - Zone d’Aménagement Concerté des Hauts de Queuleu - Actualisation
du bilan financier prévisionnel - Nouvel avenant Ville/SAREMM.
M. SAPAC
8 - Zone d’Aménagement Concerté Sébastopol - Actualisation
du bilan financier prévisionnel - Nouvel avenant Ville/SAREMM.
M. SCHWARTZ
9 - Zone d’Aménagement Concerté de la Petite Voëvre -
Actualisation du bilan financier prévisionnel - Nouvel avenant Ville/SAREMM.
Mme APAYDIN-SAPCI
10 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz
et l’ANPE et de mise à disposition de personnel
ANPE.
Mme LUX
11 - Versement de diverses subventions.
Mme JACOB
12 - Travaux de restauration à l’Eglise Saint Eucaire.
M. THIL
13 - Exposition Prillot - Fixation de prix de vente ( catalogue, affiches, cartes
postales ).
Mme WAGNER-PETITDEMANGE
14 - Versement de subventions à divers clubs sportifs et associations socio-éducatives.
M. KASTENDEUCH
15 - Open de Moselle - Reconduction de la participation de la Ville de Metz.
Mme MAIRE
16 - Subvention exceptionnelle à l’Association des Maires des Grandes
Villes de France (AMGVF) - Solidarité avec les victimes du séisme
survenu au Cachemire pakistanais.
Mme SPAGGIARI-MAHOU
17 - Autorisation de signature de Marchés Publics.
M. MARTIN
18 - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux, fournitures,
prestations spécialisées et de services pour 2006.
M. THIL
19 - Délégation de Service Public relatif à l’exploitation
des salles de répétitions et d’enregistrement par voie de mandat
de gestion.
M. le Maire
20 - Modalités de gestion et de participation de la Ville de Metz au Syndicat
Mixte de Madine.
M. le Maire
21 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs
les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives.
22 - Questions orales.