Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 25 septembre 2003

M. le Maire
Divers 1 - Conséquences des jugements rendus le 5 Septembre 2003 par le Tribunal Administratif de Strasbourg.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2004.

M. GREGOIRE
3 - Aménagement de la rue de la Citadelle - Approbation du projet et financement des travaux.

M. GREGOIRE
4 - Marché pour les fournitures de pièces détachées, peintures, pneumatiques et de lubrifiants destinés au parc automobile municipal.

M. NAZEYROLLAS
5 - ZAC concédées à la SAREM ( Hauts de Queuleu et Grange-aux-Bois ) - Actualisation des bilans financiers prévisionnels. Conventions publiques d'aménagement.

M. SCHAEFER
6 - Transactions foncières en vue de l'urbanisation des terrains jouxtant le Chemin des Vignerons à Plantières-Queuleu.

M. APELLE
7 - Acceptation d'une donation de terrains agricoles situés sur la commune de Metz.

M. VETTER
8 - Acquisitions et cessions de terrains ( plusieurs cas ).

M. NAZEYROLLAS
9 - Lancement d'une nouvelle campagne de ravalement des façades sur le quartier de Devant-les-Ponts.

M. KASTENDEUCH
10 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.

M. KASTENDEUCH
11 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation de la Ville de Metz.

M. THIL
12 - Versement de diverses subventions.

M. GREGOIRE
13 - Subvention à la Région Lorraine pour les travaux de réhabilitation de la tour de l'Hôtel Saint-Livier.

Mlle RAFFIN
14 - Réalisation d'une salle de répétition pour l'Orchestre National de Lorraine - Etude de programmation et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

M. THIL
15 - Erection d'une statue équestre de Lafayette, Square Boufflers.

M. JACQUAT
16 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. SCHAEFER
17 - Mise en place d'un système de cautionnement dans le cadre de la gestion des accès protégés par bornes rétractables..

M. SCHAEFER
18 - Aménagements destinés aux manifestations de plein air.

Mme GRIESBECK
19 - ZAC concédées à la SAREM (Sébastopol et Petite Voëvre) - Actualisation des bilans financiers prévisionnels - Conventions Publiques d'Aménagement.

Mlle RAFFIN
20 - Participation de la Ville de Metz au projet CVQ (Carte de Vie Quotidienne).

Mme VIALLAT
21 - Travaux de réhabilitation du Bureau d'Accueil de l'Hôtel de Ville.

M. NAZEYROLLAS
22 - Examen des rapports annuels des Délégations de Service Public et des rapports des représentants de la Ville au sein des SEM Technopole,CESCOM et SAREM ­ Exercice 2002.

M. MARTIN
23 - Cession de patrimoine de la société anonyme d'HLM LOGIEST.

Mme APAYDIN-SAPCI
24 - Création de poste.

M. VETTER
25 - Lancement d'un appel d'offres pour la location d'une presse offset numérique DI (Direct Imagin) 4 couleurs format A3+ et son entretien.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
26 - Renouvellement des marchés de fournitures et petits matériels de bureau, d'articles divers de papeterie et de consommables informatiques et bureautiques.

M. NAZEYROLLAS
27 - Quartier de l'Amphithéâtre ­ Désignation de l'équipe lauréate des marchés de définition.

M. DAP
28 - Révision d'urgence du PLU de Metz ­ Bilan de la concertation préalable.

M. TRITSCHLER
Retrait de la Commune de Silly-en Saulnois du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.

M. TRITSCHLER
30 - Modification des statuts du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.

M. SCHAEFER
31 - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage.

M. le Maire
32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

33 - Questions orales.

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