Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 25 septembre 2003
M. le Maire
Divers 1 - Conséquences des jugements rendus le 5 Septembre 2003 par
le Tribunal Administratif de Strasbourg.
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2004.
M. GREGOIRE
3 - Aménagement de la rue de la Citadelle - Approbation du projet et
financement des travaux.
M. GREGOIRE
4 - Marché pour les fournitures de pièces détachées,
peintures, pneumatiques et de lubrifiants destinés au parc automobile
municipal.
M. NAZEYROLLAS
5 - ZAC concédées à la SAREM ( Hauts de Queuleu et Grange-aux-Bois
) - Actualisation des bilans financiers prévisionnels. Conventions publiques
d'aménagement.
M. SCHAEFER
6 - Transactions foncières en vue de l'urbanisation des terrains jouxtant
le Chemin des Vignerons à Plantières-Queuleu.
M. APELLE
7 - Acceptation d'une donation de terrains agricoles situés sur la commune
de Metz.
M. VETTER
8 - Acquisitions et cessions de terrains ( plusieurs cas ).
M. NAZEYROLLAS
9 - Lancement d'une nouvelle campagne de ravalement des façades sur le
quartier de Devant-les-Ponts.
M. KASTENDEUCH
10 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.
M. KASTENDEUCH
11 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation de la Ville de
Metz.
M. THIL
12 - Versement de diverses subventions.
M. GREGOIRE
13 - Subvention à la Région Lorraine pour les travaux de réhabilitation
de la tour de l'Hôtel Saint-Livier.
Mlle RAFFIN
14 - Réalisation d'une salle de répétition pour l'Orchestre
National de Lorraine - Etude de programmation et lancement du concours de maîtrise
d'oeuvre.
M. THIL
15 - Erection d'une statue équestre de Lafayette, Square Boufflers.
M. JACQUAT
16 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. SCHAEFER
17 - Mise en place d'un système de cautionnement dans le cadre de la
gestion des accès protégés par bornes rétractables..
M. SCHAEFER
18 - Aménagements destinés aux manifestations de plein air.
Mme GRIESBECK
19 - ZAC concédées à la SAREM (Sébastopol et Petite
Voëvre) - Actualisation des bilans financiers prévisionnels - Conventions
Publiques d'Aménagement.
Mlle RAFFIN
20 - Participation de la Ville de Metz au projet CVQ (Carte de Vie Quotidienne).
Mme VIALLAT
21 - Travaux de réhabilitation du Bureau d'Accueil de l'Hôtel de
Ville.
M. NAZEYROLLAS
22 - Examen des rapports annuels des Délégations de Service Public
et des rapports des représentants de la Ville au sein des SEM Technopole,CESCOM
et SAREM Exercice 2002.
M. MARTIN
23 - Cession de patrimoine de la société anonyme d'HLM LOGIEST.
Mme APAYDIN-SAPCI
24 - Création de poste.
M. VETTER
25 - Lancement d'un appel d'offres pour la location d'une presse offset numérique
DI (Direct Imagin) 4 couleurs format A3+ et son entretien.
Mme HELLENBRAND-GIRARD
26 - Renouvellement des marchés de fournitures et petits matériels
de bureau, d'articles divers de papeterie et de consommables informatiques et
bureautiques.
M. NAZEYROLLAS
27 - Quartier de l'Amphithéâtre Désignation de l'équipe
lauréate des marchés de définition.
M. DAP
28 - Révision d'urgence du PLU de Metz Bilan de la concertation
préalable.
M. TRITSCHLER
Retrait de la Commune de Silly-en Saulnois du Syndicat Mixte Intercommunal à
Vocation Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.
M. TRITSCHLER
30 - Modification des statuts du Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation
Touristique ( SIVT ) du Pays Messin.
M. SCHAEFER
31 - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage.
M. le Maire
32 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
33 - Questions orales.