Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 25 Septembre 2008

Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. FRITSCH-RENARD
1 - Etat n.6 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. FRITSCH-RENARD
2 - Modification de garanties concernant des prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA Est Habitat Construction.

M. LIOGER
3 - Acquisitions (2 cas).

M. PAYRAUDEAU
4 - Etablissement d'une servitude de passage sur les terrains communaux à Longeville-lès-Metz.

M. JEAN
5 - Création d'une Agence de Développement Economique et de Promotion "Metz Métropole Développement".

Mme KAUCIC
6 - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général Habitat dégradé.

Mme HEBER-SUFFRIN
7 - Aires d'accueil des gens du voyage à Metz – Choix du contrat et du cocontractant et mise en place d'une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS).

8 - Retiré de l'Ordre du jour.

Mme SALLUSTI
9 - Créations de Comités de Quartiers et d'un Conseil Economique et Social Local (CESL).

Mme SALLUSTI
10 - Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ).

M. LEKADIR
11 - Versement de diverses subventions.

M. SCHUMAN
12 - Nuit Blanche 2008.

M. SCUDERI
13 - Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. SCUDERI
14 - Versement d'une subvention de fonctionnement aux associations participant au défilé de la Saint-Nicolas 2008.

M. BELHADDAD
15 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. JEAN
16 - Avenant au bail emphytéotique du 30/12/1971 liant la Ville de Metz à la SCI du Marché des Halles.

M. PAYRAUDEAU
17 - Acceptation de plusieurs indemnités de sinistres (3 cas).

Mme DE OLIVEIRA
18 - Cession de 2 emprises communales situées 3, rue Paul Chevreux à
Metz-Patrotte.

M. TOULOUZE
19 - GPV de Metz-Borny – Acquisition de parcelles destinées à l'aménagement d'une plate-forme socio-économique.

M. JEAN
20 - Cession d'un terrain communal, rue des Drapiers dans la zone Metz Actipôle.

M. TOULOUZE
21 - Prorogation du Groupement d'Intérêt Public – Développement Social Urbain du Grand Projet de Ville de Metz-Borny.

M. DARBOIS
22 - Plan Lumière – Tranche IV.

M. LIOGER
23 - Convention avec l'Etat (Ministère de la Culture) pour l'étude de restauration de la Place Saint-Etienne.

M. le Maire
24 - Moyens informatiques des élus.

Mme FRITSCH-RENARD
25 - Rapport d'Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine concernant la Société SOMERGIE.

M. PLANCHETTE
26 - Constitution d'une commission communale de chasse, d'une commission de location de la chasse et nomination d'un estimateur de dégâts de gibiers rouges en vue de la location de la chasse sur le ban de la Commune de Metz.

M. DARBOIS
27 - Délibération du Conseil Municipal du 29 Mars 2007 concernant l'acquisition de deux digues de retenue du Lac de Madine – Modification de la délégation de signature.

M. LIOGER
28 - ZAC des Côteaux de la Seille à Metz - Queuleu – Déclaration de projet.

Mme OASI-SCHAEFER
29 - Avis sur le projet de cession d'un terrain appartenant au Conseil de Fabrique de l'Eglise du Saint-Sacrement à Metz-Devant-les-Ponts.

Mme LEBLAN
30 - Demande de régularisation, au titre des installations classées, de l'exploitation des installations de réfrigération des Galeries Lafayette.

Mme KAUCIC
31 - Convention de réservation de logements entre l'OPH de Montigny-lès-Metz et la Ville de Metz.

Mme KAUCIC
32 - Convention de réservation de logements entre la Société d'HLM NEOLIA LORRAINE et la Ville de Metz.

M. le Maire
33 - Désignations.

M. le Maire
34 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

35 - Questions orales.