Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 25 Septembre 1998

M. le Maire
1 - Compte Administratif 1997.

M. le Maire
2 - Compte de Gestion 1997.

Mme GRIESBECK
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des trois Budgets Annexes.

Mme GRIESBECK
4 - Budget Supplémentaire 1998.

M. GLESER
5 - Garanties d'emprunts.

M. GLESER
6 - Avance de trésorerie à la SAREM concernant la ZAC Sébastopol.

M. DOUR
7 - Installation, mise à disposition et maintenance d'un bloc sanitaire automatisé sur la place du marché A. Fosselle à Metz-Borny - Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation d'un marché.

M. SIEGRIST
8 - Stabilisation des berges du canal de décharge du ruisseau Saint-Pierre - Approbation et financement des travaux.

M. SECONDE
9 - Aménagement d'un parking boulevard Maginot - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme GENET
10 - Restructuration du square de la rue Villars.

Mme CARLES
11 - Jardin Botanique - Réhabilitation du bâtiment annexe.

Mme GENET
12 - Aménagement du côté Est de l'Eglise Saint-Sacrement.

M. DAMIEN
13 - Consultations en vue de l'acquisition pour l'année 1999 de sel de déneigement, de fournitures destinées au Parc Automobile Municipal et en vue de la mise en décharge de déchets industriels banals et de voirie en 1999.

M. SECONDE
14 - Création d'une zone de régulation du trafic en "temps réel" centrée sur l'avenue de Strasbourg.

M. ROSENFELD
15 - Développement de la vidéosurveillance du trafic.

M. SECONDE
16 - Aménagement des feux du carrefour formé par la sortie Est du tunnel, la rue Vauban et l'avenue Jean XXIII.

Mlle BRANLY
17 - Acceptation d'une indemnité pour un dommage causé au patrimoine communal.

M. THIL
18 - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement.

M. MULLER
19 - Acceptation de dividendes versées par la SEML SOMERGIE.

M. le Maire
20 - Avenant n° 1 à la convention du 23 juillet 1931 entre la Ville de Metz et les communes de Longeville-lès-Metz et du Ban Saint-Martin relative à la reprise des réseaux et installation d'eau et à leur exploitation par la Ville de Metz.

Mlle RAFFIN
21 - Contrat Métropolitain - Programme 98 - 1ère tranche.

Mme DEVINOY
22 - Convention relative au financement du Groupement d'Intérêt Public pour le Droit au Logement (GIPDAL) et du Fonds de Solidarité - Logement.

Mme GRIESBECK
23 - Zone Actipôle Metz-Borny - Dossier de clôture.

Mme GRIESBECK
24 - Zone d'Aménagement Concerté de la Petite Voevre - Avenant n° 2 à la convention tripartite Ville de Metz-EPML-SAREM.

Mme DEVINOY
25 - Approbation de la modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols.

Mme DEVINOY
26 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat "Jardin Botanique - rue du XXème Corps Américain" - Mise en oeuvre de la concertation préalable.

M. VEVAUD
27 - Travaux dans les collèges - Participation financière de la Ville de Metz.

Mlle THILL
28 - Convention de mise à disposition de l'école de la Seille au profit de la Caisse d'Allocations Familiales.

M. MULLER
29 - Réalisation d'une Bibliothèque Centre Documentaire au groupe scolaire Dominique Macherez à Queuleu. Financement des travaux et équipements.

M. BIRNBAUM
30 - Marché de nettoyage des salles de sports municipales - Lancement d'un appel d'offres.

M. BIRNBAUM
31 - Participation des Collèges et Lycées aux frais de fonctionnement des terrains de sports et gymnases municipaux.

Mme HARTMANN
32 - Construction d'un Centre Socioculturel à Vallières (La Corchade).

M. BIRNBAUM
33 - Travaux de sécurité à la Piscine de Belletanche.

M. BIRNBAUM
34 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. ROUSSE
35 - Accueil d'entreprises sur la Zone Franche de Borny-Hauts de Blémont - Programme complémentaire.

Mme VERT
36 - Projet de Convention de Développement Cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC).

Mme JACOB
37 - "La Mélodie du Bonheur" - Signature d'une convention de collaboration.

Mme PIECHACZYK
38 - Exposition " André Masson, un combat " - Fixation du prix de vente d'un ouvrage-catalogue.

M. DOUR
39 - Dénomination de rues.

Mlle PETITDEMANGE
40 - Augmentation des tarifs du Marché aux Puces.

Mlle RAFFIN
41 - Ouverture d'un Cyber Espace Municipal.

M. SCHAEFER
42 - Acquisition de l'immeuble 142/144 route de Thionville appartenant au Crédit Mutuel.

M. GHEZZI
43 - Acquisition d'un terrain frappé d'alignement 71 rue Georges Ducrocq.

M. SAPAC
44 - Acquisition d'une bande de terrain jouxtant le World Trade Center (WTC).

M. ROSENFELD
45 - Acquisition d'un terrain appartenant à la SNCF, boulevard de Trèves à Metz.

M. CROUVEZIER
46 - Acquisition d'un terrain situé 10 place Arsène Vigeant et appartenant à Monsieur Georges STURN.

Mlle THILL
47 - Acquisition d'un terrain frappé d'alignement 5 rue de Pouilly.

Mme HARTMANN
48 - Cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Moselle d'un terrain rue du Général Lapasset.

M. TRITSCHLER
49 - Changement du système de reprographie de l'Imprimerie Municipale.

M. TRITSCHLER
50 - Avenants à contrat de travail (2 cas).

M. TRITSCHLER
51 - Modification du régime indemnitaire des fonctionnaires classés dans le cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux avec une fonction de dessinateur.

Mme DEVINOY
52 - Enquête publique sur la demande de la SNCF pour la régularisation administrative de son établissement industriel de maintenance du matériel sis à Montigny-lès-Metz.

Mme GENET
53 - Désignation d'un représentant de la Ville de Metz à l'association " Centre d'Information Féminin et Familial ".

M. le Maire
54 - Adhésion de la Commune de La Maxe au District de l'Agglomération Messine.

M. le Maire
55 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

M. le Maire
56 - Questions orales.