Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 25 novembre 2004
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. DAMIEN
2 - Versement dacomptes sur subventions au titre de lannée
2005.
Mme JACOB
3 - Cession à lEtat-Ministère de la Culture et de la Communication
dune emprise foncière communale située rue des Piques.
M. APELLE
4 - Création dun tarif pour la location de la salle municipale, 2,
rue des Campanules et approbation du Règlement Intérieur.
M. NAZEYROLLAS
5 - ZAC Quartier de lAmphithéâtre- Programme des équipements-
Financement et convention publique daménagement.
M. NAZEYROLLAS
6 - ZAC GPV de Metz-Borny- Approbation du dossier de réalisation.
M. VETTER
7 - Urbanisation des terrains jouxtant le Chemin des Vignerons- Institution de
la participation pour voirie et réseaux.
M. GRETHEN
8 - Détournement du réseau deau potable, route dArs
Laquenexy.
M. GREGOIRE
9 - Renforcement de lalimentation en eau potable de la rue Georges Ducrocq
à Metz-Queuleu.
M. THIL
10 - Versement de diverses subventions.
Mlle RAFFIN
11 - Convention de mise à disposition et de fourniture de prestations informatiques
entre la CA2M et la Ville de Metz.
Mme THULL
12 - Renouvellement du marché dassistance technique à la restauration
scolaire- Lancement de lAppel dOffres.
Mme MASSON-FRANZIL
13 - Travaux à réaliser à lécole élémentaire
des Hauts de Vallières.
M. DAMIEN
14 - Legs Gaston Hoffmann- Placement du capital.
M. le Maire
15 - Présentation des rapports annuels sur la gestion des Services Publics
pour lexercice 2003.
M. GREGOIRE
16 - Création dun tarif doccupation du domaine public pour
la création dun Marché de Noël Place Saint Jacques et
déplacement du Marché aux Camelots.
M. NAZEYROLLAS
17 - Avis sur le projet de Plan Local dUrbanisme de la Commune de La Maxe.
Mlle THILL
18 - Adhésion des Communes de Charly-Oradour, Pagny-lès-Goin et
Marly et retrait de la Commune dEnnery du Syndicat Intercommunal à
Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.
Mme FROHMAN
19 - Dénomination dun square et dune voie à Metz.
Mme GRIESBECK
20 - Adoption des nouveaux statuts de la SAEML Technopôle.
M. le Maire
21 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs
les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération
du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives.
22 - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. SCHAEFER
Divers1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise
gracieuse de dettes.