Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 26 janvier 2006

M. le Maire
Débat d’Orientation Budgétaire.

M. NAZEYROLLAS
Débat d’orientation préalable à l’élaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d’Urbanisme.

M. DAMIEN
1 - Attribution de compensation définitive 2005 de la CA2M.

Mme STEMART
2 - Elaboration d’un Agenda 21.

M. NAZEYROLLAS
3 - Transfert à la CA2M de la ZAC de l’Amphithéâtre-Modalités techniques et financières.

Mme GENET
4 - Zone 2 NA3 à Metz Devant-les-Ponts-Secteur du Sansonnet-Bilan de la concertation préalable-Approbation du dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet-Demande de Déclaration d’Utilité Publique-Convention foncière entre l’EPFL et la Ville de Metz.

M. VETTER
5 - Convention de partenariat et d’assistance pour poursuivre la constitution d’un système d’information géographique communautaire.

M. KASTENDEUCH
6 - Attribution d’acomptes sur subventions à différentes associations à caractère socio-éducatif.

Mme STEMART
7 - Extension et réhabilitation des vestiaires du Stade du Plateau à Magny.

M. SCHAEFER
8 - Protocole d’accord transactionnel avec la Société ARKEMA et la Ville de Montigny-lès-Metz-Incident du 27 Septembre 2001-Gare de Metz-Sablon.

Mme RAFFIN
9 - Convention de mise à disposition et de fourniture de prestations informatiques.

M. MULLER
10 - Installation classée-Cessation d’activité du dépôt des essences de Metz-Woippy.

Mme FROHMAN
11 - Cession de patrimoine HLM-SA d’HLM Est Habitat Construction.

M. LAFRAD
12 - Cession de patrimoine autre qu’un logement locatif social de l’OPAC de Metz.

M. le Maire
13 - Mise à disposition de salles communales en vue de l’organisation de réunions à caractère politique.

Mme MAIRE-MARTIN
14 - Diffusion du DICRIM (Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs).

M. le Maire
15 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

16 - Questions orales.