Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 26 Mars 1999

Mme GRIESBECK
1 - Budget Primitif 1999.

Mme GRIESBECK
2 - Garantie d'emprunt.

M. VEVAUD
3 - Concession d'affichage publicitaire et mobilier urbain.

* Résiliation des marchés de mobilier urbain publicitaire en cours - Lancement d'une procédure d'Appel d'offres sur performances.
* Renouvellement de la concession d'affichage sur les domaines public et privé de la Ville - Lancement d'une procédure d'Appel d'offres.

M. ROSENFELD
4 - Revêtement et tapis routiers - Assainissement Eaux Pluviales - Programme d'entretien 1999.

Mme HARTMANN
5 - Programme d'Éclairage Public 1999.

Mme MALHOMME
6 - Restauration des Ouvrages d'Art, Murs de Quais et Remparts Médiévaux - Programme 1999.

Mme GRIESBECK
7 - Construction d'un parc de stationnement souterrain Place de Maud'huy .

* Délégation de service public.
* Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée.

Mme JACOB
8 - Réaménagement du carrefour formé par les rues Roederer, de Queuleu et du Professeur Oberling.

M. SECONDE
9 - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché négocié suite à Appel d'offres infructueux ( Lot no 1 - " Génie civil et câbles " ).

Mme MALNOURY
10 - Création d'un espace multisports Promenade de la Cheneau.

M. SIEGRIST
11 - Equipement des aires de jeux et acquisition de mobilier de jardin.

M. VEVAUD
12 - Lancement d'appel d'offres pour le remplacement et l'acquisition de véhicules et engins pour les services municipaux en 1999.

Mme PIECHACZYK
13 - Attribution de subventions à des associations à caractère culturel.

Mlle RAFFIN
14 - Réalisation de travaux dans des édifices cultuels municipaux.

M. BIRNBAUM
15 - Programme d'investissement 1999 - Travaux neufs et d'entretien sur les équipements sportifs et socio-éducatifs - Appel d'offres.

Mme GENET
15 - Construction d'un Gymnase Square du Luxembourg.

M. MULLER
16 - Programme 1999 de travaux dans les écoles, restaurants scolaires et logements de fonction.

Mme BOURGUIGNON
17 - Versement d'une subvention exceptionnelle au Keren Kayemeth Leisrael pour l'opération " Solidarité Incendies ".

Mlle RAFFIN
18 - Avenant à contrat de travail.

M. ROUSSE
19 - Emplois -Jeune - Création d'un poste.

M. TRITSCHLER
20 - Avenant à la convention d'hébergement des appelés de la Police Nationale.

Mme GRIESBECK
21 - Acquisition et réaménagement du Centre République, 4, rue des Robert.

M. SAPAC
22 - Cession au F.C. Metz d'un terrain situé à Montigny - les - Metz Lieu-dit " Entre deux Eaux ".

M. SCHAEFER
23 - Avenant au bail emphytéotique passé entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Moselle.

M. HETHENER
24 - Fourniture et mise en oeuvre d'un système de gestion des Autorisations des Droits des Sols.

Mme MALNOURY
25 - Attribution de subventions à divers organismes.

Mme DEVINOY
26 - Zone d'Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Approbation de la modification N° 1 du Plan d'Aménagement de Zone.

Mme BOURGUIGNON
27 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société d'Économie Mixte Locale " Maison de la Lorraine à Paris ".

Mme DEVINOY
28 - Projet urbain Sablon Nord - Dénomination de l'opération - Mandat confié à la S.E.B.L. - Ouverture de la concertation préalable.

M. BIRNBAUM
29 - Procédure dite de déclaration " en l'état d'abandon manifeste " pour l'immeuble 45, rue de Queuleu.

Mme DEVINOY
30 - Enquête publique portant sur la demande présentée par la Société MAGEFI en vue de l'extension de son stockage de céréales par la construction d'un silo à fond plat d'une capacité de 19300 tonnes au Nouveau Port de Metz, sur le territoire des communes de Metz et de La Maxe.

Mme DEVINOY
31 - Enquête publique portant sur la demande présentée par la Société SOUFFLET AGRICULTURE pour l'extension de ses installations de stockage de céréales au Nouveau Port de Metz sur le territoire de la commune de Metz.

M. le Maire
32 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.

33 - Questions orales.