Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 26 mai 2005


M. DAMIEN
1 - Etat n° 3 de régularisation des décisions modificatives.

M. VETTER
2 - Rénovation des façades du bâtiment administratif des Services Opérationnels sis rue Teilhard de Chardin.

M. GREGOIRE
3 - Réaménagement de la rue de Turmel et de la Place au Lièvre (1ère tranche) - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme STEMART
4 - Liaison Grange-aux-Bois / Technopôle.

Mme VIALLAT
5 - Mise en décharge des déchets issus du nettoyage des voies publiques de Metz.

Mme FROHMAN
6 - Installation de sanitaires publics automatisés au Parc de la Seille et au Plan d'Eau.

M. SCHAEFER
7 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.

M. APELLE
8 - Intégration dans le domaine public communal de l'Impasse de la Charmine à Metz-Magny.

Mme SPAGGIARI-MAHOU
9 - Installation d'une micro cogénération à la Piscine Lothaire de Metz

M. THIL
10 - Attribution de subventions aux associations participant à Metz en Fête.

Mme LUX
11 - Fixation du prix des publications du service Bibliothèques Médiathèques.

M. SAPAC
12 - Animation estivale 2005 - Versement d'une subvention aux associations culturelles, clubs sportifs et associations à caractère socio-éducatif.

M. SCHAEFER
13 - Opération Tranquillité Vacances - Eté 2005.

M. TRITSCHLER
14 - Organisation de la Braderie 2005.

Mme RAFFIN
15 - Acceptation d'une cession de droits d'auteur.

Mme GENET
16 - Intégration de la halte-garderie de Metz Queuleu-Tivoli au Contrat Enfance signé le 3 Décembre 2002 entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle, la Ville de Metz, le Centre Communal d'Action Sociale de Metz et signature d'un avenant.

M. GREGOIRE
17 - Autorisation de signature de Marchés Publics.

M. DAMIEN
18 - Modification des tarifs pratiqués dans les parcs de stationnement Arsenal, Maud'huy, Gare-Charles de Gaulle et Théâtre.

M. MULLER
19 - Délégation du Service Public pour l'exploitation par concession du Service Public de production et de distribution de chaleur.

Mme APAYDIN-SAPCI
20 - Avenant à Contrat de travail.

M. MARTIN
21 - Adhésion de la commune de Jury au Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin (SIVT).

M. NAZEYROLLAS
22 - Extension de l'activité de l'unité de valorisation des mâchefers de l'usine d'incinération.

M. le Maire
23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

24 - Questions orales.

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