Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 26 Septembre 2002

M. le Maire
Divers 1 - Installation d'un Conseiller Municipal.

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. le Maire
2 - SAEML SOMERGIE :
- Réduction du capital social.
- Cession d'actions à la CA2M.
- Approbation des nouveaux statuts.
- Rémunération des mandataires municipaux.

M. DAMIEN
3 - Garantie d'emprunt pour la SA HLM PRESENCE HABITAT concernant l'acquisition et l'amélioration d'un logement.

M. GREGOIRE
4 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de travaux d'impression .

M. GREGOIRE
5 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de bois divers.

M. MULLER
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination des déchets - Exercice 2001.

Mlle RAFFIN
7 - Autorisation de mise à disposition des services de l'UEM pour la construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé de vidéocommunication auprès de la commune de Noisseville.

Mme STEMART
8 - Aménagement d'un square rue des Prêles / rue des Roseaux.

Mme STEMART
9 - Adhésion de la Ville de Metz au Conseil National des Villes et Villages Fleuris.

M. GREGOIRE
10 - Consultation en vue du renouvellement du marché de carburants en 2003 destinés au Parc Automobile Municipal.

M. GREGOIRE
11 - Subvention à l'association Mob d'Emploi.

Mme VIALLAT-BERNER
12 - Sécurité routière ­ Actions de prévention et de communication.

M. GREGOIRE
13 - Transfert de domanialité de voiries et dépendances du carrefour giratoire entre RN 431 et boulevard Solidarité.

M. KHALIFE
14 - Fermeture du passage public franchissant en souterrain la RN 233 entre les rues du Général Metman et de Lorient.

M. GRETHEN
15 - Aménagement de sécurité rues du Bois La Macabée et de la Blanche Borne.

M. SCHAEFER
16 - Immeubles 15 et 17 Place Saint-Louis - Passage public.

M. KHALIFE
17 - Acquisition de l'EPFL du Complexe Gaumont Saint-Jacques.
M. VETTER
18 - Vente de terrains à la Caisse d'Epargne Lorraine Nord dans la ZAC du Technopôle.

M. GREGOIRE
19 - Vente d'un terrain communal à la Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle à Metz Plantières-Queuleu.

M. GROS
20 - Intégration de la rue de Vercly dans le domaine public communal.

M. SCHAEFER
21 - Acquisition d'un terrain dans la ZAC Metz-Technopôle.

Mme GENET
22 - Acquisition d'un terrain situé 5, route de Lorry appartenant à l'Etat.

M. KASTENDEUCH
23 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
24 - Convention de gestion pour les locaux du Centre d'Animation Culturelle et Sportive Victor Desvignes - rue Paul Chevreux.

M. KASTENDEUCH
25 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère des Sports aux dépenses engagées par la Ville de Metz.

M. THIL
26 - Versement de diverses subventions.

M. TIERCELIN
27 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.

Mme PIECHACZYK
28 - Démontage de la toiture de la Cour Lapidaire.

Mme JACOB
29 - Prix de vente du catalogue "Les ex-libris" d'Albert HAEFELI.

Mlle THILL
30 - Désaffectation de l'école maternelle "Les Ecureuils", 2 impasse Jean d'Apremont.

Mme MASSON-FRANZIL
31 - Participation financière aux classes à projet artistique et culturel.

Mme THULL
32 - Attribution d'aide financière aux associations organisant un accueil avant et après la classe.

Mme THULL
33 - Pôle Universitaire Européen.

M. JACQUAT
34 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme APAYDIN-SAPCI
35 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Evolution des indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.

Mme APAYDIN-SAPCI
36 - Frais de Mission - Exécution d'un mandat spécial.

Mme APAYDIN-SAPCI
37 - Poste de Chargé de Mission ­ Modification de rémunération.

Mme APAYDIN-SAPCI
38 - Poste de responsable de réception à l'Hôtel de Ville - Modification de rémunération.

Mlle RAFFIN
39 - Mise à disposition de l'Université de Metz de gaines municipales en vue de la création d'un réseau métropolitain de fibres optiques.

Mlle RAFFIN
40 - Subvention pour le Club de la Presse et de la Communication de Metz-Lorraine pour "La Poêle de Fer 2002".

Mme VERT
41 - Lancement d'un Appel d'Offre Ouvert pour la fourniture de papier pour l'Imprimerie Municipale.

M. SCHAEFER
42 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Expression des Elus - Adaptation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. NAZEYROLLAS
43 - Avis de la Ville de Metz sur le projet de Programme Local de l'Habitat ( PLH ) de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole.

M. THIL
44 - Dénomination d'un espace public et de chemins piétonniers.

M. TRITSCHLER
45 - Adhésion des communes de Sainte Barbe, Retonféy et Bronvaux au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique ( S.I.V.T. ) du Pays Messin.

M. le Maire
46 - Désignation de représentants de la Ville de Metz dans une Commission Universitaire et dans deux écoles maternelles.

M. le Maire
47 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

48 - Questions orales.