Ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 26 Septembre 2002
M. le Maire
Divers 1 - Installation d'un Conseiller Municipal.
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.
M. le Maire
2 - SAEML SOMERGIE :
- Réduction du capital social.
- Cession d'actions à la CA2M.
- Approbation des nouveaux statuts.
- Rémunération des mandataires municipaux.
M. DAMIEN
3 - Garantie d'emprunt pour la SA HLM PRESENCE HABITAT concernant l'acquisition
et l'amélioration d'un logement.
M. GREGOIRE
4 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de travaux d'impression
.
M. GREGOIRE
5 - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert pour la fourniture de bois divers.
M. MULLER
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'élimination
des déchets - Exercice 2001.
Mlle RAFFIN
7 - Autorisation de mise à disposition des services de l'UEM pour la
construction, l'exploitation et l'entretien d'un réseau câblé
de vidéocommunication auprès de la commune de Noisseville.
Mme STEMART
8 - Aménagement d'un square rue des Prêles / rue des Roseaux.
Mme STEMART
9 - Adhésion de la Ville de Metz au Conseil National des Villes et Villages
Fleuris.
M. GREGOIRE
10 - Consultation en vue du renouvellement du marché de carburants en
2003 destinés au Parc Automobile Municipal.
M. GREGOIRE
11 - Subvention à l'association Mob d'Emploi.
Mme VIALLAT-BERNER
12 - Sécurité routière Actions de prévention
et de communication.
M. GREGOIRE
13 - Transfert de domanialité de voiries et dépendances du carrefour
giratoire entre RN 431 et boulevard Solidarité.
M. KHALIFE
14 - Fermeture du passage public franchissant en souterrain la RN 233 entre
les rues du Général Metman et de Lorient.
M. GRETHEN
15 - Aménagement de sécurité rues du Bois La Macabée
et de la Blanche Borne.
M. SCHAEFER
16 - Immeubles 15 et 17 Place Saint-Louis - Passage public.
M. KHALIFE
17 - Acquisition de l'EPFL du Complexe Gaumont Saint-Jacques.
M. VETTER
18 - Vente de terrains à la Caisse d'Epargne Lorraine Nord dans la ZAC
du Technopôle.
M. GREGOIRE
19 - Vente d'un terrain communal à la Congrégation des Soeurs
de la Charité Maternelle à Metz Plantières-Queuleu.
M. GROS
20 - Intégration de la rue de Vercly dans le domaine public communal.
M. SCHAEFER
21 - Acquisition d'un terrain dans la ZAC Metz-Technopôle.
Mme GENET
22 - Acquisition d'un terrain situé 5, route de Lorry appartenant à
l'Etat.
M. KASTENDEUCH
23 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.
Mme WAGNER-PETITDEMANGE
24 - Convention de gestion pour les locaux du Centre d'Animation Culturelle
et Sportive Victor Desvignes - rue Paul Chevreux.
M. KASTENDEUCH
25 - Fête des Sports et de la Jeunesse - Participation du Ministère
des Sports aux dépenses engagées par la Ville de Metz.
M. THIL
26 - Versement de diverses subventions.
M. TIERCELIN
27 - Versement de subventions d'équipement à des Conseils de Fabrique.
Mme PIECHACZYK
28 - Démontage de la toiture de la Cour Lapidaire.
Mme JACOB
29 - Prix de vente du catalogue "Les ex-libris" d'Albert HAEFELI.
Mlle THILL
30 - Désaffectation de l'école maternelle "Les Ecureuils",
2 impasse Jean d'Apremont.
Mme MASSON-FRANZIL
31 - Participation financière aux classes à projet artistique
et culturel.
Mme THULL
32 - Attribution d'aide financière aux associations organisant un accueil
avant et après la classe.
Mme THULL
33 - Pôle Universitaire Européen.
M. JACQUAT
34 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Mme APAYDIN-SAPCI
35 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Evolution
des indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.
Mme APAYDIN-SAPCI
36 - Frais de Mission - Exécution d'un mandat spécial.
Mme APAYDIN-SAPCI
37 - Poste de Chargé de Mission Modification de rémunération.
Mme APAYDIN-SAPCI
38 - Poste de responsable de réception à l'Hôtel de Ville
- Modification de rémunération.
Mlle RAFFIN
39 - Mise à disposition de l'Université de Metz de gaines municipales
en vue de la création d'un réseau métropolitain de fibres
optiques.
Mlle RAFFIN
40 - Subvention pour le Club de la Presse et de la Communication de Metz-Lorraine
pour "La Poêle de Fer 2002".
Mme VERT
41 - Lancement d'un Appel d'Offre Ouvert pour la fourniture de papier pour l'Imprimerie
Municipale.
M. SCHAEFER
42 - Loi relative à la Démocratie de Proximité - Expression
des Elus - Adaptation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
M. NAZEYROLLAS
43 - Avis de la Ville de Metz sur le projet de Programme Local de l'Habitat
( PLH ) de la Communauté d'Agglomération de Metz-Métropole.
M. THIL
44 - Dénomination d'un espace public et de chemins piétonniers.
M. TRITSCHLER
45 - Adhésion des communes de Sainte Barbe, Retonféy et Bronvaux
au Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique ( S.I.V.T. ) du Pays
Messin.
M. le Maire
46 - Désignation de représentants de la Ville de Metz dans une
Commission Universitaire et dans deux écoles maternelles.
M. le Maire
47 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002
ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
48 - Questions orales.