Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 26 Novembre 1999

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des autorisations spéciales.

M. GLESER
2 - Garantie municipale à accorder à la S.A. HLM BATIGERE-SAREL pour le réaménagement de divers emprunts.

M. VEVAUD
3 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de services pour 2000.

M. ROUSSE
4 - Délégation à l'emploi et à la formation professionnelle - Renouvellement de la convention de collaboration entre la Ville de Metz et l'ANPE et de la convention de mise à disposition d'un agent ANPE.

Mme GRIESBECK
5 - Contrat particulier 1999 avec le Pôle Universitaire Européen de Nancy-Metz.

M. VEVAUD
6 - ZAC concédées à la SAREM - Avenants aux traités de concession.

M. VEVAUD
7 - ZAC concédées à la SAREM - Actualisation des bilans financiers prévisionnels.

M. DOUR
8 - Zône Actipôle de Borny - Modification du bilan de clôture de l'opération.

M. SIEGRIST
9 - Attribution de subventions à différentes associations socio-éducatives.

M. BIRNBAUM
10 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme PIECHACZYK
11 - Versement de diverses subventions.

M. FONTAINE
12- Renouvellement de la Convention de Développement Cinématographique avec le CNC (Centre National de la Cinématographie).

M. DOUR
13 - Fixation du prix de vente du catalogue METZ / NANCY - NANCY / METZ "Une Histoire de Frontière".

Mme VERT
14 - Fixation du prix de vente d'un foulard de soie créé par les Musées de la Cour d'Or.

M. DAMIEN
15 - Construction et gestion d'un crématorium à Metz - Délégation de services publics.

Mlle RAFFIN
16 - Marchés négociés sans mise en concurrence pour renouvellement de divers contrats de maintenance.

M. TRITSCHLER
17 - Contrat de travail.

Me SCHAEFER
18 - Indemnité d'éviction de la Société SAFI, locataire de l'immeuble, 3 avenue Louis le Débonnaire.

M. ROSENFELD
19 - Accès au stade Saint Symphorien - Transfert de gestion des délaissés de terrains de l'autoroute A 31.

Mme GENET
20 - Création d'un pôle d'accueil Petite Enfance et d'équipements culturel et associatif dans les quartiers de la Patrotte et Metz-Nord - Désignation du Maître d'Oeuvre.

M. MULLER
21 - Nouvelle dénomination des écoles Fort Moselle et Quatre Saisons.

M. DAMIEN
22 - Création d'une Chambre Funéraire à Metz.

M. MULLER
23 - Désignation de représentants de la Ville de Metz aux Conseils des Unités de Formation et de Recherche ( U.F.R.) " Lettres et Langues " et " Sciences Humaines et Arts " et dans divers organismes.

M. le Maire
24 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995.

25 - Questions orales.

Séance à huis clos 

Mme GRIESBECK
1 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.

M. le Maire
2 - Communication des recours contentieux de la Commune ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.